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Composition
La Conférence générale se compose des représentants des Etats
membres de l'Organisation. Elle se réunit tous les deux ans, avec
la participation des Etats
membres et des Membres
associés. Sont également invités à participer, en tant qu'observateurs,
des Etats non membres, des organisations intergouvernementales, des
organisations non gouvernementales, des fondations.
Fonctions
La Conférence générale détermine l’orientation et la ligne
de conduite générale de l’UNESCO (article
IV de l'Acte constitutif) :
- en discutant de toutes les questions concernant la politique
générale de l'Organisation, et en se concentrant parfois sur certains
thèmes majeurs;
- en adoptant, pour les deux années suivantes, un Programme et
budget, dont le projet soumis à la Conférence générale est le
résultat d’un processus de consultation entre les États membres
et le Secrétariat;
- en élisant pour quatre ans les membres du Conseil exécutif (renouvelés
par moitié à chaque session);
- en nommant tous les quatre ans le Directeur général;
- en adoptant la Stratégie à moyen terme de l’Organisation (tous
les six ans)
Périodicité
La Conférence générale se réunit tous les deux ans en
session ordinaire. Elle peut, en cas de besoin, se réunir en session
extraordinaire. Depuis la création de l’UNESCO la Conférence générale
s’est réunie 31 fois en session ordinaire et 4 fois en session
extraordinaire. La dernière session s’est tenue à Paris, au Siège
de l’UNESCO, du 15 octobre au 3 novembre 2001.
Déroulement
La Conférence générale commence par une cérémonie d'ouverture
en Plénière, sous la présidence provisoire du chef de la délégation
dont le pays occupait la présidence lors de la précédente session.
Elle approuve son ordre du jour, préparé par le conseil éxécutif,
puis élit son président et ses vice-présidents, sur proposition
du Comité des candidatures. Le directeur général introduit ensuite
le débat de la politique générale, en présentant le Projet de
stratégie à moyen terme (tous les six ans) et le Projet de programme
et de budget. Les trois derniers jours de la session sont consacrés,
en Plénière, à l'examen et à l'adoption des rapports des commissions,
à la prise de décisions.
Structure et
fonctionnement Plénière
L’assemblée générale des Etats membres, à savoir, la Plénière,
étudie les recommandations qui lui sont proposées et prend toutes
les décisions. Les chefs des délégations assistent à la Plénière
et prennent part au débat de politique générale.
Bureau
Le Bureau de la Conférence générale est composé du Président et
des vice-présidents de la Conférence générale ainsi que des présidents
des organes subsidiaires. Il pilote les travaux de la session
et coordonne les travaux des commissions ; il fixe l’ordre du
jour des séances plénières, établit la liste des orateurs du débat
de politique générale et étudie les demandes d’inscription de
questions nouvelles à l’ordre du jour. Chaque président de commission
vient régulièrement lui faire rapport sur le travail en cours.
Commissions et autres organes subsidiaires
La Conférence générale peut instituer, à chaque session, les organes
subsidiaires qu’elle juge nécessaires à la conduite de ses travaux.
En raison du grand nombre de sujets qu’elle doit aborder, la plénière
renvoie aux commissions et comités une grande partie des points
de l’ordre du jour. Dans chaque commission, le bureau élu est
constitué d’un président, de quatre vice-présidents et d’un rapporteur
; il est assisté par un secrétariat composé de fonctionnaires
spécialement affectés à la commission pour la durée de la session.
L’ordre du jour des commissions est organisé autour d’une des
dominantes du programme de l’UNESCO, mais chaque commission est
amenée à examiner une grande diversité de thèmes autour de cette
dominante.
Il existe, par ailleurs, quatre comités statutaires:
Le Comité de vérification des pouvoirs comprend neuf membres
élus à la première séance plénière sur proposition du président
provisoire ; il vérifie l’accréditation des différents participants.
Le Comité juridique se compose de 21 membres élus à la session
précédente ; il est chargé d’examiner les projets d’amendements
à l’Acte constitutif ou au Règlement intérieur de la Conférence
générale ainsi que les questions juridiques qui lui sont soumises.
Le Comité des candidatures comprend les chefs de toutes les
délégations disposant du droit de vote à la Conférence générale
; il examine et soumet à la Conférence générale des propositions
touchant la composition des commissions et comités et des autres
organes dont les membres doivent être élus par la Conférence
générale. Le Comité du Siège se compose de 24 membres élus à
la session précédente ; il conseille le Directeur général sur
les questions relatives au Siège de l’Organisation. Il en fait
rapport à la Conférence générale.
Bureau
d'information
Pour tout savoir sur le programme, le contenu et le déroulement
de la Conférence générale, le Bureau d’information des délégués
est à la disposition des participants. Le programme quotidien
des séances est affiché dans le hall du Bâtiment des conférences
et apparaîtra également sur les écrans de télévision ; il sera
aussi publié dans le Journal
de la Conférence générale. Tous les détails sur le fonctionnement
de la Conférence générale, notamment l’Acte
constitutif et le Règlement
intérieur figurent dans le "Manuel de la Conférence
générale" (édition 2002) disponible en salle.
Documentation
Pour indiquer les documents que votre délégation souhaite recevoir
pendant la Conférence générale, en quelle quantité et en quelle
langue, il suffit de remplir l’imprimé G.C. form 18 à retirer
au service de Distribution des documents, au sous-sol. Vous trouverez
chaque jour, à ce même comptoir, vos documents dans votre casier.
En outre, dans chaque salle de réunion, les délégués trouveront,
à leur place, un jeu complet des documents nécessaires pour les
travaux de l’organe qui y siège. Il est conseillé de laisser ce
jeu de documents en salle afin qu'il puisse être tenu à jour.
Lectures indispensables
Deux documents sont à lire : le C/1
- Ordre du jour - et le C/2
- Organisation de la session - pour déterminer les commissions
et les séances que vous aurez à suivre ; il en est de même du
Journal
de la Conférence générale qui paraît quotidiennement dès le premier
jour de la session.
Placement des
délégués
Dans les salles de plénière et des commissions, les États membres
ont une place qui leur est attribuée selon l’ordre alphabétique
de leur nom en français, en commençant par le pays dont le nom
a été tiré au sort. Le nombre de places par délégation varie suivant
la salle. Des emplacements sont réservés aux observateurs.
Langues de travail
Les langues de travail sont l’anglais, l’arabe, le chinois, l’espagnol,
le français et le russe. L’interprétation simultanée est assurée
dans ces six langues ; tous les documents qui appellent une décision
de la Conférence générale sont publiés dans ces langues. Les documents
d’information (C/INF) et le Journal de la Conférence générale
ne sont disponibles qu’en français et anglais.
Inscriptions
L'inscription s'effectue à la Réception des délégués, dans le
Foyer du Bâtiment des conférences, au bâtiment Fontenoy, face
à la Salle I. Il vous sera remis un badge qui devra être présenté
à l’entrée des bâtiments et à tout contrôle de sécurité. Le même
service enregistre aussi les personnes accompagnant les délégués
et leur fournit un badge spécial-visiteurs qui leur permet d’entrer
dans les bâtiments durant toute la Conférence générale. Les représentants
des organisations intergouvernementales et les observateurs des
organisations non gouvernementales et des fondations sont priés
de se faire inscrire à la Réception des ONG (bâtiment Fontenoy,
Salle III).
Pouvoirs
Les pouvoirs doivent être envoyés une semaine avant la date d’ouverture
de la session (art. 23 du Règlement intérieur). Les délégations
dont les pouvoirs n’ont pas encore été présentés au Directeur
général sont priées de les remettre directement au Secrétariat
du Comité de vérification des pouvoirs, chargé de contrôler les
pouvoirs de toutes les délégations.
Liste des orateurs
Avant la session ou au début de celle-ci, il est conseillé de
vérifier auprès du service de la Liste des orateurs que le jour
et l’heure auxquels le chef de votre délégation doit prendre la
parole au débat de politique générale en séance plénière correspondent
bien à ce que votre délégation a demandé. Si votre pays n’est
pas encore inscrit dans la liste des orateurs et si le chef de
votre délégation souhaite intervenir en plénière, l’inscription
doit être faite au plus tôt, au service précité, si possible avant
la fin du deuxième jour de la session. -
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