La Toile, l'araignée et la mouche
Seydou Amadou Oumarou et René Lefort
Comment empêcher les enfants d’accéder aux sites violents,
sans s’opposer à la liberté d’expression?
Les restrictions des Etats servent surtout
à empêcher l’usage du Net à des fins «subversives»
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Le prix de la vie La série de plaintes déposées par des
fumeurs atteints de cancer ou par leurs parents contre des industriels du tabac a
déclenché, aux Etats-Unis, un débat d’ordre éthique,
alors que les avocats des groupes visés estiment que la décision de
fumer relève d’un choix personnel. Lorsque l’Etat doit régler la facture
médicale des méfaits du tabac, l’affaire prend une autre dimension,
répondent leurs opposants, en mettant en avant l’intérêt général. |
Des Etats jaloux de
leur pouvoir de contrôle.
La question se complique encore
si l’on prend en compte le cryptage
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Serveurs à risques Les serveurs Internet se sont multipliés en un rien
de temps: 213 opérateurs en 1981, 1 000 en 1984, 100 000 en 1989,
1 million en 1992, 9,5 millions en 1996. De mi-1995 à mi-1996, cinq millions
de serveurs ont vu le jour! |
Sur l’écran noir, un crâne fait sa révolution en tournant inlassablement sur lui-même. Au gré des pages défilent, entre autres, l’image d’un bébé flanqué de la moustache du Führer ou un montage-photo d’Arnold Schwarzenegger brandissant un glaive avec à ses pieds Ingrid Bergman, tous les deux dans le plus simple appareil. Mais on n’est plus dans les blagues de potache quand s’affichent, au hasard de la navigation, des sites consacrés à la fabrication de bombes ou au trafic sexuel d’enfants, ou des forums de discussion sur la supériorité de la race blanche. Le mariage réussi des télécommunications et de l’informatique dont est issu Internet pose des problèmes inédits de contrôle de l’information face auxquels les Etats, les fournisseurs d’accès, les éducateurs ou les familles cherchent avec beaucoup de difficultés une solution.
Comment contrôler l’information?
Un journal possède une rédaction et une imprimerie, une chaîne de télévision, des présentateurs, des studios, des émetteurs. Bref, les médias traditionnels sont identifiables et ont une composante physique ou matérielle sur laquelle les autorités ont prise, lorsqu’elles jugent que la loi est violée. Un journaliste peut être poursuivi, un journal fermé, un émetteur saisi. Du même coup, ces médias sont «territorialisés»: même si leurs messages peuvent franchir les frontières, leurs activités relèvent de la juridiction d’un pays au moins. Rien de tel pour Internet. Les émetteurs d’information sont d’abord innombrables: n’importe lequel des 100 millions d’internautes peut, non seulement envoyer du courrier électronique ou participer à des forums de discussions, mais aussi faire de son PC un serveur au prix d’un bricolage électronique élémentaire. Cet internaute est ensuite en quelque sorte «virtuel»: son message peut transiter par tant de voies, qu’à l’arrivée, sa source originale d’émission n’est même plus identifiable.
Le contrôle des contenus, qu’on le juge légitime ou non, doit donc s’adapter à cette nouvelle donne. Il exigerait un accord universel qui supposerait à son tour une éthique commune en la matière, ou au moins un plus petit dénominateur commun. On en est loin: les Pays-Bas, la Chine, la Zambie, les Etats-Unis, Cuba ou la France, pour ne prendre que ces exemples, ont des critères de contrôle radicalement différents, voire inconciliables.
C’est l’atteinte à la morale qu’invoquent les prestataires de service Internet et certaines associations qui militent pour la «dépollution du Web». La rude concurrence qui caractérise la fourniture d’accès et de services conduit de nombreux providers à cultiver une image saine sur la question, entre autres, de la pédophilie (compte tenu de son écho dans l’opinion publique), de peur de passer pour des pourvoyeurs de contenus «maculés».
Ainsi, aux Pays-Bas, les autorités n’entendent pas imposer des lois répressives et incitent plutôt les fournisseurs d’accès à faire eux-mêmes le ménage en nettoyant leurs serveurs de tout contenu à caractère pédophile ou raciste. Les prestataires de service Internet de ce pays ont créé, en janvier 1996, une fondation chargée de traquer les sites indésirables. La police n’intervient que lorsque l’auteur des pages incriminées refuse d’obtempérer. Mais il ne s’agit pas d’une atteinte à la liberté d’expression, s’empresse de préciser Renee Zwart, membre de cette fondation, pour qui la censure est un «instrument médiéval».
Ailleurs, ils sont nombreux à fournir à leurs clients des outils de filtrage du trafic afin de le dépouiller de son contenu pornographique ou raciste. Il y a sur le marché plusieurs outils de ce type comme Cyber Patrol, CYBERsitter, NetNanny ou Surfwatch. Ils fonctionnent à partir d’un répertoire de forums ou de sites Web réputés offrir des contenus jugés offensants, et d’une indexation de mots clés jugés obscènes. La connexion est interrompue lors d’une tentative de branchement sur l’un de ces sites ou dès qu’un mot interdit apparaît à l’écran. Selon l’Electronic Frontier Foundation, une association américaine de défense d’une liberté radicale d’expression sur le Net, dans le droit fil de la loi et de la tradition de ce pays, si ces logiciels permettent une protection contre les contenus indécents, ils bloquent aussi l’accès à de nombreux sites à caractère politique ou social, notamment ceux consacrés à la lutte contre le sida ou à la promotion des femmes. L’expérience s’avère donc «peu concluante» et il a été prouvé qu’«il est relativement aisé de déjouer ces logiciels, même pour les utilisateurs novices», affirme Jean-Paul Cloutier, pionnier québécois du Web indépendant et rédacteur des Chroniques de Cybérie, pages d’information et de réflexion en ligne sur les inforoutes.
Les restrictions des Etats peuvent s’exercer au nom de la défense de la morale. Mais elles servent surtout à empêcher l’usage du Net à des fins qualifiées de subversives. En Chine par exemple, les internautes doivent se faire déclarer à la police et s’engager à ne pas utiliser ce média pour mener des «activités antigouvernementales». De plus, tout le trafic est contrôlé depuis 1996 par le gouvernement qui dispose d’un fichier des possesseurs de modems. «Il est maintenant interdit par exemple à un homme d’affaires de se procurer via le Net des informations boursières considérées comme stratégiques», affirme Christophe Tronche, membre de la section française de Citadel, une association qui milite pour le respect de la liberté individuelle sur Internet. A Cuba, le comité de régulation, qui approuve les demandes d’accès au réseau, est exclusivement constitué de représentants du ministère de la Justice, de l’Intérieur et des Forces armées.
Dans des cas comme ceux-là, le contrôle du cyberespace est moins compliqué puisque «les opérateurs des télécommunications appartiennent à l’Etat», explique J.-P. Cloutier. Mais ce contrôle n’est pas évident lorsque le site est hébergé sur un serveur situé hors du territoire national. C’est le cas – un parmi tant d’autres – de l’Algérie où les internautes ont accès à un site «d’officiers dissidents» de l’armée nationale. «Le contenu de notre site ne fait pas plaisir au gouvernement algérien...nous utilisons le Web comme une opportunité», exulte le webmestre anonyme de ce site. Internet peut être utilisé comme alternative à la censure des médias traditionnels, particulièrement ceux de la presse écrite. C’est le moyen que l’association française de défense de la liberté de presse, Reporters sans frontières (RSF), a trouvé en novembre dernier pour tenter de donner une seconde vie au journal mauritanien Mauritanie Nouvelles, suspendu pendant sept mois, en mettant en ligne quelques-uns de ses articles. Aujourd’hui, les opposants aux régimes monolithiques peuvent utiliser Internet pour s’aménager des espaces de liberté qui leur sont interdits localement et bénéficier d’une audience internationale difficile à obtenir autrement. Une opportunité qui heurte les censeurs du monde entier, car «Internet est à l’heure actuelle le seul espace de liberté hors de tout contrôle politique», selon Lyonnel Thouvenot de RSF.
Dans les démocraties libérales, où ce sont particulièrement les contenus à caractère pédophile et raciste qu’on tente de bannir, le premier contrôle d’Internet remonte à 1995 avec l’adoption par le congrès américain du Communication Decency Act qui vise à réprimer sévèrement la transmission sur les réseaux informatiques de contenus «choquants» et «indécents», au nom de la protection de l’enfance. La loi prévoit, en cas d’infraction, une amende de 250 000 dollars et jusqu’à deux ans de prison. Un an plus tard, cette législation est jugée anticonstitutionnelle et abrogée par la Cour suprême. C’est également au nom de la liberté d’expression que les sites néo-nazis ne sont pas interdits dans ce pays ou qu’il fleurissent au Danemark.
En Allemagne, en mai dernier, le tribunal de Munich a reconnu Félix Somm, l’ex-responsable local du prestataire de services CompuServe, coupable de diffusion de contenu à caractère pornographique sur Internet, via des newsgroups, et l’a condamné à deux ans de prison avec sursis et 100 000 marks d’amende. Ce jugement est en appel. Dans ce pays, les autorités judiciaires sont également intraitables avec les sites de propagande néo-nazis ou certaines revues en ligne d’extrême-gauche comme Radikal, accusé de faire l’apologie de la violence. Ce périodique, également interdit de kiosque, est hébergé sur un serveur néerlandais. Cependant, selon J.-P. Cloutier, «peu d’Etats ont des lois spécifiques pour Internet... Tout réside dans la façon d’appliquer des lois existantes qui encadrent la liberté d’expression, dans la marge de manœuvre dont on dispose pour critiquer le gouvernement, dans les définitions nationales de contenus pouvant porter atteinte à la sécurité de l’Etat...»
La question se complique encore si l’on prend en compte le cryptage. La pièce maîtresse du contrôle du trafic sur Internet, c’est le refus des Etats de libéraliser complètement le chiffrement, technique de codage reposant sur une sorte de verrou auquel correspond une clé connue seulement des deux correspondants et permettant de lire en clair, à l’arrivée, les messages envoyés codés. Sa démonopolisation signifierait techniquement la fin de la censure sur Internet, car chacun pourrait envoyer ou recevoir un contenu crypté dont toute personne non autorisée ne pourrait pas prendre connaissance. En fait, tous les Etats craignent que ces échanges électroniques transfrontaliers, massifs, à usages multiples et échappant à tout contrôle, ne limitent leurs privilèges régaliens à l’heure de la globalisation. Certains sont légitimes s’ils permettent de lutter contre le blanchiment de l’argent sale ou le développement de la pédophilie. D’autres sont dépassés: l’essor du commerce électronique exige une totale sécurisation des modes de paiement, eux-mêmes tributaires d’un cryptage inviolable. Or la plupart des spécialistes s’accordent pour dire que le Net doit sortir du stade artisanal, de l’échange d’informations entre scientifiques et particuliers «branchés», pour devenir un instrument privilégié de communication de masse au sein de la sphère marchande, qu’il s’agisse des entreprises entre elles ou des producteurs et des consommateurs. Les associations de défense de la liberté d’expression sur le Net, dont L’American Civil Liberties Union ou l’Electronic Frontier Foundation, se battent d’ailleurs pour une totale libéralisation des technologies de cryptage, et notamment du Pretty Good Privacy (PGP). Ce dernier est certes disponible pour le commun des internautes aux Etats-Unis, mais seulement dans une version dont disposent les services de police. En France, le chiffrement se fait sur dérogation gouvernementale pour que la police puisse lire le trafic.
On n’échappe pas à ses origines: Internet a été conçu au départ par des militaires qui voulaient un moyen de communication si ramifié que la destruction d’une de ses parties ne paralyserait pas le tout. Alors quand on évoque un contrôle...