Adoption: entre amour et trafics
Martine Jacot
Ouvrir les bras à un bambin
à l’avenir incertain.
De nombreuses mères viennent
nous voir parce qu’elles souhaitent abandonner l’enfant qu’elles ne peuvent plus
élever. Nos services font tout leur possible pour les en dissuader et tenter
de les aider. Mais ici comme ailleurs, la solution passe par le recul de la misère…
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Une géographie très mouvante Aux Etats-Unis, 13 621 enfants étrangers ont
été adoptés en 1997 par des parents américains, deux
fois plus qu’en 1977, selon les chiffres officiels. Ces enfants sont nés en
Russie (3 816 d’entre eux), en Chine (3 597), en Corée du Sud (1 654),
au Guatemala (788) et en Roumanie (621), pour ne citer que ces principaux pays. La
France se situe au deuxième rang des pays dits d’accueil après les
Etats-Unis. Près de 3 528 enfants, originaires de 70 pays différents,
ont été adoptés par des parents français en 1997. En
1979, seulement 971 enfants venant de 10 pays avaient été ainsi accueillis.
Actuellement, près de la moitié des enfants adoptés en France
viennent du Vietnam, suivi de la Colombie, Madagascar, la Russie, le Brésil,
le Guatemala, la Roumanie, la Bulgarie et l’Ethiopie. |
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Le Prix UNESCO Créé en 1980 grâce à un don de
la Japan Shipbuilding Industry Foundation, le Prix UNESCO de l’éducation pour la paix récompense chaque année
une activité qui a largement sensibilisé l’opinion publique et mobilisé
les consciences en faveur de la paix. Le lauréat pour 1998 est l’organisation
non gouvernementale d’Ukraine Educateurs pour la paix et la compréhension
mutuelle. Une statuette symbolisant la paix, œuvre du sculpteur espagnol Fenosa,
ainsi qu’un chèque de 25 000 dollars lui ont été remis
au siège de l’UNESCO,
le 15 décembre 1998. |
Ils s’aiment. Tous
deux vivent confortablement quelque part dans le «premier monde». Un
jour, ils décident d’avoir un enfant. Les mois, les années passent
sans «heureux événement». Ils finissent par consulter un
spécialiste. Les thérapies ne sont pas toujours fructueuses. Pour cette
femme et cet homme blessés dans leur instinct de reproduction, le traitement
de l’infécondité deviendra, au fil du temps, de plus en pénible
et contraignant. Lorsqu’il prendra des allures d’acharnement thérapeutique,
l’idée d’adopter un enfant fera son chemin. Pourquoi ne pas ouvrir les bras
à un bébé ou un bambin abandonné, relégué
dans un orphelinat, en mal d’affection, quand on a soi-même tant d’amour à
donner et les moyens de fonder une famille? Dans les pays du Nord, depuis que la
contraception est entrée dans les mœurs et que l’avortement est toléré,
les enfants effectivement abandonnés, grands ou tout petits, sont de plus
en plus rares. Parallèlement, les demandes d’adoption se multiplient, qu’elles
proviennent de couples ou de personnes célibataires. Résultat: l’adoption
d’enfants de pays pauvres par des couples originaires de pays riches a pris un essor
considérable depuis une vingtaine d’années (voir encadré).Des démarches longues et exigeantes
A de rares exceptions près, les procédures en vue d’adopter un bébé à l’étranger sont longues et passent souvent, dans le pays d’origine des parents, par des entretiens avec des assistantes sociales, des médecins, un psychiatre. Il faut aussi réunir quantités de papiers administratifs pour obtenir enfin un agrément. Dans la plupart des cas, les démarches sont tout aussi exigeantes à l’étranger, d’autant que règles et conditions varient considérablement d’un pays à l’autre. «Un véritable parcours du combattant», témoignent, unanimes, les parents concernés.
Il n’en demeure pas moins que de véritables scandales éclatent à intervalles réguliers, notamment parce que des intermédiaires véreux, surtout dans certains pays du Sud, profitent d’une demande occidentale grandissante pour soutirer des sommes considérables (jusqu’à 60 000 dollars parfois) à des couples aisés, las d’attendre une progéniture. Surtout, de véritables racketteurs en arrivent à soustraire des bébés à leurs mères naturelles démunies.
Le cas du petit Pablo, au Guatemala, a contribué à une prise de conscience des trafics existants. Ce bébé a passé la première année de son existence dans un orphelinat en attendant que la bataille juridique dont il était l’objet se dénoue. Fort du consentement écrit de la mère, un couple d’Espagnols avait entamé des démarches pour l’adopter. De son côté, la mère du petit Pablo, Elvira Ramirez Caño, âgée de 30 ans, faisait valoir qu’elle avait signé ce papier «en blanc» dans un moment de désespoir, avant même la naissance de son enfant: son mari l’avait quittée lorsqu’il avait appris qu’elle était enceinte. L’avocat du couple espagnol lui a versé de l’argent. Mais la loi guatémaltèque permet à une mère de se rétracter. Défendue par une association caritative, Caza Alianza, Elvira a finalement récupéré son bébé peu après son premier anniversaire, en août 1998. Jamais aucun tribunal guatémaltèque n’avait jusque-là rendu un enfant à sa mère biologique dans un cas d’adoption douteuse.
«L’affaire de Pablo illustre les pressions et les manipulations typiques de la part d’avocats ou de personnes payées pour trouver des bébés à adopter. Ils s’en prennent toujours à des filles pauvres et illettrées», affirment les responsables de Caza Alianza. Cette association, dont les avocats défendent les plaintes de 17 autres mères, estime à environ 440 le nombre d’adoptions frauduleuses recensées au Guatemala depuis 1996. Cette année-là a pris fin, dans ce pays pauvre d’Amérique centrale, une guerre civile de 36 ans, qui a fait plus de 100 000 morts.
Le Guatemala, destination privilégiée
Rares sont les endroits du monde où les procédures d’adoption sont aussi simples: un notaire recueille le consentement du ou des parents biologiques puis l’avocat des parents candidats à l’adoption soumet cet
acte, ainsi que le résultat d’une enquête sociale, au juge des mineurs. Ce dernier avalise ou refuse l’adoption. Pour les enfants orphelins ou considérés comme abandonnés, le juge des mineurs doit vérifier que les parents naturels ont disparu ou sont inconnus avant de prononcer sa décision. Dans tous les cas de figure, le recours à un avocat est obligatoire.
Le Guatemala est donc devenu une destination privilégiée des couples occidentaux désireux d’adopter un enfant à l’étranger. Le nombre de demandes reçues dans ce pays est passé de 900 en 1996, à 2 304 en 1997, dont la plupart émane de citoyens américains, français et canadiens. Les autorités de ces trois pays multiplient les avertissements à leurs ressortissants. «Il semblerait que des avocats seraient en relation avec des médecins, des infirmières ou des assistantes sociales qui feraient pression sur les mères pour qu’elles abandonnent leurs enfants. Ceux-ci seraient ensuite placés auprès de nourrices connues des avocats, dans des orphelinats clandestins», signale ainsi depuis 1998 la Mission de l’adoption internationale, l’organisme officiel français chargé de contrôler l’entrée des enfants adoptés. Pis, le consulat canadien à Ciudad de Guatemala a découvert un autre type de trafic: plusieurs mères ayant consenti devant le juge des mineurs à ce que leur enfant soit adopté n’étaient pas les véritables mères biologiques de ces bébés: des tests ADN l’ont prouvé. Ces poupons avaient été enlevés à leurs mamans dès l’accouchement, à la campagne, par des femmes rétribuées qui ont prétendu avoir elles-mêmes accouché.
Tests ADN obligatoires
Ottawa exige dorénavant que ces tests ADN soient systématiquement pratiqués au Guatemala, par des médecins agréés, sur la mère biologique et son enfant, avant d’autoriser les parents adoptifs à rentrer au Canada avec lui. Les Etats-Unis ont annoncé en octobre 1998 leur intention d’imposer la même obligation pour leurs propres ressortissants. De leur côté, les autorités guatémaltèques ont demandé plus de vigilance à leurs juges, en attendant qu’un nouveau projet de loi plus stricte soit voté au Parlement.
Au Brésil, où les exigences en matière d’adoption internationale sont très contraignantes en théorie, 94 femmes manifestent régulièrement à Jundiai, une ville située près de Sao Paulo. Outre leur pauvreté, elles ont en commun d’avoir perdu la garde de leurs enfants sur décision expéditive d’un même magistrat, qui confiait les enfants à un foyer, en cheville avec une organisation italienne en faveur de l’adoption. Une enquête a été ouverte. Au Vietnam, des chauffeurs de taxis, des gérants d’hôtels et des agences de voyages proposent ouvertement de servir d’intermédiaires, moyennant finances, pour «guider» les parents occidentaux, en dehors de toute procédure légale.
Ces scandales, parmi les plus récents, ont été précédés par d’autres, en Europe de l’Est, en Afrique ou en Asie. Ils ont largement contribué à convaincre la communauté internationale de la nécessité d’élaborer un instrument juridique spécifique, afin de moraliser l’adoption internationale. Signée en 1993 à La Haye et entrée en vigueur en 1995, la Convention sur la protection des enfants et la coopération en matière d’adoption internationale ne se contente pas d’interdire «un quelconque profit dans le processus de l’adoption» ni de prohiber «l’enlèvement, la vente ainsi que la traite d’enfants».
Le respect des racines de l’enfant
Elle impose aux Etats contractants de se doter des structures indispensables pour prévenir au maximum tout trafic. A ce jour, quatre pays ont adhéré à la convention de La Haye et 21 autres l’ont ratifiée1 dont, en 1998, la Colombie, la France et l’Australie. Concrètement, tout parent désirant adopter doit obligatoirement déposer sa demande – soit directement, soit par l’œuvre ou l’ONG par laquelle il a choisi de passer – auprès de «l’autorité centrale» du pays où il vit, qui transmet le dossier à l’autorité centrale du pays où il souhaite adopter un enfant.
Cette mesure a déjà eu pour effet de limiter les adoptions clandestines entre pays contractants. Avant même de transférer la demande à l’étranger, le pays d’origine des parents est tenu de vérifier que ces derniers sont «aptes, qualifiés et préparés» à l’adoption d’un enfant selon les lois et procédures de leur pays mais aussi du pays de l’enfant. Sur place, la convention interdit «tout contact entre les candidats à l’adoption et la famille biologique de celui-ci», tant que toutes les formalités n’ont pas été effectuées. Les autorités du pays de l’enfant ont aussi la responsabilité de veiller à ce que le consentement de la mère biologique (et du père s’il est identifié) «a été donné librement» et «n’a pas été obtenu moyennant paiement ou contrepartie d’aucune sorte». Enfin, la convention de La Haye précise – tout comme la Convention des Nations unies sur les droits de l’enfant de 1989 – que l’adoption à l’étranger ne peut avoir lieu que si l’enfant n’a pas trouvé de famille nourricière ou adoptive dans son pays d’origine. Ce principe est affirmé en vertu de «l’intérêt supérieur de l’enfant», qui commande, dans toute la mesure du possible, de respecter ses racines. Dans le même esprit, plusieurs pays exigent que les parents adoptifs étrangers (ou les services sociaux de leur pays) donnent régulièrement des nouvelles de l’enfant aux autorités de sa première patrie. Ce «délai de suivi» est ainsi de 10 ans pour le Sri Lanka, de quatre ans pour le Pérou, de trois ans pour le Paraguay et de deux ans pour la Roumanie.
Le développement de l’adoption internationale a souvent donné un nouvel élan à l’adoption dans le pays même de l’enfant. C’est le cas par exemple au Pérou, dont les autorités organisent des campagnes dans les médias locaux afin que les enfants abandonnés soient d’abord «proposés» à des couples péruviens. «De nombreuses mères viennent nous voir parce qu’elles souhaitent abandonner l’enfant qu’elles ne peuvent plus élever», confie une responsable des services péruviens de l’adoption, qui souhaite garder l’anonymat. Nos services font tout leur possible pour les en dissuader et tenter de les aider. Mais ici comme ailleurs, la solution passe par le recul de la misère…»
1. Au total, cette convention lie actuellement 15 pays d’origine des enfants (le Burkina Faso, Chypre, la Colombie, le Costa-Rica, l’Equateur, la Lituanie, le Mexique, la Moldavie, le Paraguay, le Pérou, les Philippines, la Pologne, la Roumanie, le Sri Lanka et le Venezuela) et 10 pays d’accueil (Andorre, l’Australie, le Canada, le Danemark, l’Espagne, la France, la Finlande, la Norvège, les Pays-Bas et la Suède).