Quatrième session extraordinaire du Comité intergouvernemental (4.EXT.COM) – Paris, le 8 juin 2012

Lors de l’élection de son Bureau, à sa sixième session, le Comité a décidé à titre exceptionnel de suspendre l’article 13.1 de son Règlement intérieur (décision 6.COM 24) et a demandé au Secrétariat de « prendre les mesures nécessaires pour convoquer une session extraordinaire du Comité pendant l’Assemblée générale des États parties afin d’élire un nouveau membre du Bureau ».

Le Comité intergouvernemental s’est par conséquent réuni en sa quatrième session extraordinaire à la fin des travaux de l’Assemblée générale, le vendredi 8 juin 2012, en vue d’élire un nouveau membre du Bureau. À l’issue de cette élection, le Bureau s’est également réuni à son tour.

Bureau de la quatrième session extraordinaire du Comité

Decisions

Ordre du jour et documents

 Point à l’ordre du jourDocuments
1Ouverture de la session 
2Élection du Bureau de la quatrième session extraordinaire du ComitéITH/12/4.EXT.COM/2: anglais|français
Élection du Bureau de la quatrième session extraordinaire du Comité 
3Adoption de l’ordre du jour de la quatrième session extraordinaire du ComitéITH/12/4.EXT.COM/3: anglais|français
Adoption de l’ordre du jour de la quatrième session extraordinaire du Comité 
4Élection d’un nouveau membre du Bureau du Comité ITH/12/4.EXT.COM/4: anglais|français
Élection d’un nouveau membre du Bureau du Comité 
4Clôture de la session