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Composition et réunions du Bureau 9.COM

Resources

Membres du Bureau 9.COM

Président : S. Exc. M. José Manuel Rodríguez Cuadros (Pérou)
Vice-Présidents : Belgique, Lettonie, Kirghizistan, Namibie et Égypte
Rapporteur : Mme Anita Vaivade (Lettonie)

9.COM 2.BUR - Consultation électronique (juin 2014)

À sa cinquième session, l’Assemblée générale devrait adopter un Plan pour l’utilisation des ressources du Fonds du patrimoine culturel immatériel et un plan budgétaire pour les périodes de 1er janvier 2014 au 31 décembre 2015 et du 1er janvier au 30 juin 2016 (ITH/14/5.GA/7: anglais|français|espagnol|russe|arabe|chinois). Le Comité intergouvernemental (décision 8.COM 11 : anglais|français) a proposé à l’Assemblée générale d’allouer 20% des ressources aux « autres fonctions du Comité » telles que décrites à l’article 7 de la Convention et dans les Directives opérationnelles. Il s’agit notamment de promouvoir les objectifs de la Convention et encourager et assurer le suivi de sa mise en œuvre à travers le renforcement des capacités institutionnelles et des communautés pour une sauvegarde efficace du patrimoine culturel immatériel, de sensibiliser à ce patrimoine et à son importance et de diffuser d’informations sur les meilleures pratiques de sauvegarde. Le 5 juin 2014, après la clôture de l’Assemblée générale, le Secrétariat présentera une proposition spécifique pour l’utilisation de ces fonds au Bureau, qui sera invité à prendre une décision plus tard par voie de consultation électronique.

Décision

Documents

9.COM 1.BUR - Consultation électronique (avril 2014)

Le Comité intergouvernemental, par sa décision 8.COM 5.b, a adopté un projet de rapport sur ses activités entre juin 2012 et juin 2014 et a « délégué à son Bureau le pouvoir d’approuver le rapport final mis à jour avant la prochaine session de l’Assemblée générale » qui se déroule du 2 au 5 juin 2014. En conséquence, et conformément à l’article 12.3 du règlement intérieur du Comité, le Bureau a été consulté par voie électronique pour l’approbation du texte du rapport sur les activités du Comité entre les quatrième et cinquième session de l’Assemblée générale inclu dans le document ITH/12/5.GA/4.1.

Décision

Documents

Fonctions du Bureau

Conformément à l’article 12.2 du règlement intérieur du Comité, « le Bureau du Comité est chargé de coordonner les travaux du Comité et de fixer la date, l’heure et l’ordre du jour des séances. Il s’acquitte de toute autre tâche que lui confie le Comité ». Le paragraphe 49 des directives opérationnelles désigne le Bureau en tant qu’autorité habilitée à approuver des demandes d’assistance internationale jusqu’à 25 000 dollars des États-Unis. Le bureau est aussi chargé d’examiner et d’approuver les demandes d’urgence supérieures à 25 000 dollars des États-Unis (paragraphe 50 des directives opérationnelles). En cas d’extrême urgence, et en conformité avec le critère U.6, le Bureau du Comité peut solliciter de l’(des) État(s) partie(s) concerné(s) la soumission d’une candidature à la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente suivant un calendrier accéléré (paragraphe 32 des directives opérationnelles). Le cas échéant, le Bureau peut, si le Président le juge convenable, être consulté par correspondance, y compris par voie électronique (article 12.3).