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Septième session du Comité intergouvernemental (7.COM)

Resources

Invitations

La septième session du Comité intergouvernemental de sauvegarde du patrimoine culturel immatériel s’est tenue au Siège de l’UNESCO à Paris, du 3 au 7 décembre 2012.

Participants et décisions

Membres du Comité

Albanie, Azerbaïdjan, Belgique, Brésil, Burkina Faso, Chine, Égypte, Espagne, Grèce, Grenade, Indonésie, Japon, Kirghizistan, Lettonie, Madagascar, Maroc, Namibie, Nicaragua, Nigéria, Ouganda, Pérou, République tchèque, Tunisie et Uruguay

Composition et réunions du Bureau

Dossiers présentés par les États parties pour cette session

Inscriptions
En savoir plus sur les éléments inscrits

Ordre du jour et documents de travail

Un forum d’ONG a eu lieu juste avant l’ouverture de la session du Comité intergouvernemental.

 Point à l’ordre du jourDocuments
1Ouverture de la session 
2Adoption de l’ordre du jour de la septième session du ComitéITH/12/7.COM/2 Rev.: anglais|français

ITH/12/7.COM/INF.2.1 Rev.3: anglais|français
Calendrier provisoire
ITH/12/7.COM/INF.2.2 Rev.2: anglais|français
Liste provisoire des documents 
3Remplacement du rapporteurITH/12/7.COM/3: anglais|français
 
4Admission des observateursITH/12/7.COM/4 Rev.: anglais|français
 
5Adoption des comptes-rendus de la sixième session ordinaire et de la quatrième session extraordinaire du Comité ITH/12/7.COM/5 Rev.: anglais|français

ITH/12/7.COM/INF.5: anglais|français
Rapport du Secrétariat sur la mise en œuvre de la stratégie globale du renforcement des capacités 
6Examen des rapports des États parties sur la mise en œuvre de la Convention et l’état actuel de tous les éléments du patrimoine culturel immatériel inscrits sur la Liste représentativeITH/12/7.COM/6: anglais|français
Voir les 16 rapports périodiques soumis 
7Rapport de l’Organe consultatif sur ses travaux en 2012ITH/12/7.COM/7: anglais|français

ITH/12/7.COM/INF.7 Rev.: anglais|français
Questions transversales issues de l’évaluation et de l’examen des candidatures, propositions et demandes 
8Examen des candidatures pour inscription en 2012 sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgenteITH/12/7.COM/8+Add.: anglais|français
Voir les 8 candidatures 
9Examen des propositions pour sélection en 2012 au Registre des meilleures pratiques de sauvegardeITH/12/7.COM/9: anglais|français
Voir les 2 propositions 
10Examen des demandes d’assistance internationale d’un montant supérieur à 25 000 dollars des États-UnisITH/12/7.COM/10+Add.: anglais|français
Voir les 10 demandes 
11Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2012 et examen des candidatures pour inscription en 2012 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanitéITH/12/7.COM/11+Add.3: anglais|français
Voir les 36 candidatures
ITH/12/7.COM/INF.7 Rev.: anglais|français
Questions transversales issues de l’évaluation et de l’examen des candidatures, propositions et demandes 
12.aSystème de rotation pour les membres de l’organe consultatifITH/12/7.COM/12.a: anglais|français
 
12.bÉtablissement de l’Organe consultatif pour le cycle 2013 (paragraphe 26 des Directives opérationnelles) et adoption de ses termes de référenceITH/12/7.COM/12.b: anglais|français
 
12.cÉtablissement de l’Organe subsidiaire pour le cycle 2013 (paragraphe 29 des Directives opérationnelles) et adoption de ses termes de référenceITH/12/7.COM/12.c: anglais|français
 
12.dNombre de dossiers pouvant être traités pour les cycles 2014 et 2015ITH/12/7.COM/12.d: anglais|français
 
13.aRéflexion sur les expériences acquises dans la mise en œuvre de l’option de renvoi pour la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanitéITH/12/7.COM/13.a: anglais|français
 
13.bRéflexion sur l’étendue ou la portée adéquate d’un élémentITH/12/7.COM/13.b: anglais|français
 
13.cRéflexion sur la procédure d’inscription élargie d’un élément déjà inscritITH/12/7.COM/13.c: anglais|français
 
13.dRéflexion sur l’utilisation de l’emblème de la ConventionITH/12/7.COM/13.d: anglais|français
 
14Mécanisme de partage de l’information afin d’encourager les candidatures multinationalesITH/12/7.COM/14: anglais|français
 
15Traitement de la correspondance du public ou d’autres parties concernées au sujet des candidaturesITH/12/7.COM/15: anglais|français
 
16.aAccréditation d’organisations non gouvernementalesITH/12/7.COM/16.a: anglais|français
Voir les 17 demandes d’accréditation 
16.bRéflexion sur les critères et les modalités d’accréditation des organisations non gouvernementales ITH/12/7.COM/16.b: anglais|français
 
17Date et lieu de la huitième session du ComitéITH/12/7.COM/17: anglais|français
 
18Élection des membres du Bureau de la huitième session du ComitéITH/12/7.COM/18: anglais|français
 
19Contributions volontaires supplémentaires au Fonds du patrimoine culturel immatérielITH/12/7.COM/19: anglais|français
Contributions volontaires supplémentaires au Fonds du patrimoine culturel immatériel 
20Questions diverses 
21Adoption de la liste des décisionsITH/12/7.COM/Decisions: anglais|français
 
22Clôture de la sessionITH/12/7.COM/INF.22 Rev.: anglais/français
Liste des participants