Organes subsidiaires du Comité intergouvernemental
- Organe subsidiaire sur les modalités de participation des communautés, etc. (créé en septembre 2007)
- Organe subsidiaire pour la conception d'un emblème reflétant l’esprit de la Convention (septembre 2007 / juin 2008)
Organe subsidiaire sur les modalités de participation des communautés, etc. (créé en septembre 2007)
Mandat
Lors de sa deuxième session ordinaire qui s’est tenue à Tokyo du 3 au 7 septembre 2007, le Comité intergouvernemental de sauvegarde du patrimoine culturel immatériel a créé un organe subsidiaire qui a pour but de préparer un document sur les modalités possibles de participation des communautés ou de leurs représentants, des praticiens, des experts, des centres d’expertise et des instituts de recherche dans la mise en œuvre de la Convention (Décision 2.COM 8, anglais - français).
La décision implique que ce document soit préparé sur la base des commentaires des États parties sur les modalités possibles de cette participation et présenté à la prochaine session du Comité, qui aura lieu du 18 au 22 février 2008 à Sofia (Bulgarie).
Composition
- Algérie, Belgique, Japon, Pérou, Roumanie et Sénégal
- Président: M.Pape Massène Sène (Sénégal)
- Vice-Présidents: Algérie et Roumanie
- Rapporteur: M.Toshiyuki Kono (Japon)
Activités
À l’occasion de sa première réunion qui a eu lieu le 7 novembre 2007 au Siège de l’UNESCO, le Bureau a été constitué. Le président est le Sénégal, le rapporteur le Japon et les deux Vice-Présidents l’Algérie et la Roumanie.
Une deuxième réunion de l’organe subsidiaire a eu lieu à Bucarest (Roumanie) le 15 décembre 2007 (rapport : anglais|français).
Une troisième réunion de cet organe a eu lieu à Vitré (France) les 28 et 30 janvier 2008. Une réunion d’experts sur le même sujet s’est intercalée le 28 janvier après-midi et le 29 janvier. La journée du 30 janvier a été consacrée à la finalisation, par les membres de l’organe subsidiaire, du document à soumettre à la session du Comité de Sofia (18-22 février 2008).
- Liste des participants (anglais-français)
- Extraits des commentaires des États parties sur les modalités possibles de participation des communautés ou de leurs représentants, des praticiens, des experts, des centres d’expertise et des instituts de recherche dans la mise en œuvre de la Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel (anglais|français)
- Document d’information sur l’implication des communautés autochtones et locales dans les activités du Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore établi par l’organisation mondiale de la propriété intellectuelle - OMPI (anglais|français)
- Projet de directives opérationnelles concernant l’implication des communautés et de leurs représentants, des experts, des centres d’expertise et des instituts de recherche dans la mise en œuvre de la Convention (anglais|français)
Organe subsidiaire pour la conception d’un emblème reflétant l’esprit de la Convention (septembre 2007 / juin 2008)
Mandat
Lors de sa deuxième session ordinaire qui s’est tenue à Tokyo du 3 au 7 septembre 2007, le Comité intergouvernemental de sauvegarde du patrimoine culturel immatériel a décidé de doter la Convention d’un emblème afin d’offrir plus de visibilité au patrimoine immatériel et à sa sauvegarde. Cet emblème sera choisi via un concours international ouvert. Le Comité a créé un organe subsidiaire pour aider le Secrétariat à organiser le concours relatif à la création de cet emblème, à examiner les propositions graphiques reçues et à présélectionner les projets d’emblème (Décision 2.COM 13 : anglais - français)
Composition
- Algérie, Brésil, Bulgarie, France, Inde et Nigéria
- Président, M.Chérif Khaznadar (France) ; Rapporteur, M.Antonio Ricarte (Brésil)
Activités
Cet organe subsidiaire s’est réuni lors de la deuxième session ordinaire du Comité à Tokyo. Il a adopté le règlement du concours et l’avis d’appel à projet destiné à la conception de l’emblème. Le concours pour la création d’un emblème de la Convention a eu lieu du 15 novembre 2007 au 17 mars 2008, avec plus de 1250 propositions soumises par des participants de plus de 100 États membres. L’organe subsidiaire s’est réuni pendant la deuxième session extraordinaire du Comité à Sofia pour étudier l’avancement de la compétition et pour déterminer ses procédures d’évaluation.
Cet organe s’est réuni pour la dernière fois le 13 juin 2008 et a choisi 7 finalistes qu’il estimait le mieux correspondre aux objectifs de la compétition. Ces 7 propositions ont été soumises au Comité lors de sa troisième session extraordinaire le 16 juin 2008, et la compétition s’est achevée le 19 juin 2008 lorsque l’Assemblée générale a sélectionné la proposition de M. Dragutan Dado Kovačević de Croatie comme emblème de la Convention. Les propositions de Petra Sutila de Slovénie et de Michelangelo Camardo d’Italie ont été classées respectivement 2ème et 3ème. Après avoir rempli son mandat, l’organe subsidiaire a cessé d’exister (décision 3.EXT.COM 4).
