14e réunion du Comité

Seizure, Palmyra / © UNESCO

 

Siège de l'UNESCO, Salle XI, Paris, 5-6 décembre 2019, 10h-13h & 15h-18h 

Le Comité se compose de douze États Parties au Deuxième Protocole relatif à la Convention de La Haye de 1954 pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé. Il se réunit en session ordinaire une fois par an.

Parmi les points inscrits à l’ordre du jour le Comité examinera notamment :

  • Rapport du Secrétariat sur ses activités;
  • Rapports analytiques sur les meilleures pratiques et les défis de la mise en œuvre de la Convention de La Haye de 1954 et de ses deux Protocoles (1954 et 1999)
  • Rapport sur la mise en oeuvre de l'assistance internationale en Afghanistan et au Mali;Plan d'action visant à promouvoir la ratification et à renforcer la mise en œuvre de la Convention de La Haye de 1954 et de ses deux Protocoles (1954 et 1999)
  • Demande d’assistance internationale du Fonds pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé - Burkina Faso;
  • Mobilisation de ressources pour la mise en œuvre de la Convention de La Haye de 1954 et de ses deux Protocoles (1954 et 1999);
  • Projet d’amendements des Principes directeurs pour l’application du Deuxième Protocole de 1999 : Protection renforcée.

    DECISIONS : EN | FR

DOCUMENTS DE TRAVAIL

  • Adoption de l'ordre du jour
    C54/19/14.COM/3.Rev.2 : EN | FR
  • Rapport du Secrétariat sur ses activitiés
    C54/19/14.COM/4 : EN | FR
  • Rapports analytiques sur les meilleures pratiques et les défis de la mise en œuvre de la Convention de La Haye de 1954 et de ses deux Protocoles (1954 et 1999)
    C54/19/14.COM/5 : EN | FR
  • Plan d'action visant à promouvoir la ratification et à renforcer la mise en œuvre de la Convention de La Haye de 1954 et de ses deux protocoles (1954 et 1999)
    C54/19/14.COM/6 : EN | FR
  • Demandes d’assistance internationale du Fonds pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé - Burkina Faso
    C54/19/14.COM/7 : EN | FR
  • Projet d’amendements des Principes directeurs pour l’application du Deuxième Protocole de 1999 : Protection renforcée
    C54/19/14.COM/8 :  EN |FR
  • Mobilisation des ressources pour la mise en œuvre de la Convention de La Haye de 1954 et de ses deux Protocoles (1954 et 1999)
    C54/19/14.COM/9.Rev: EN| FR
  • Révision du questionnaire électronique pour la soumission des rapports nationaux
    C54/18/13.COM/10 : EN | FR

DOCUMENTS D'INFORMATION

  • Composition des Bureaus
    C54/19/14.COM/INF.2 : EN | FR
  • Liste provisoire des documents
    C54/19/14.COM/INF.3.I : EN  | FR.Rev
  • Calendrier provisoire
    C54/19/14.COM/INF.3.II : EN | FR
  • Rapport sur les meilleurs pratiques des États dans le cadre de l’application de la Convention de La Haye de 1954 et de ses deux Protocoles (1954 et 1999)
    C54/19/14.COM/INF.5.I : EN | FR
  • Rapport sur les défis rencontrés par les Hautes Parties contractantes dans le cadre de l’application de la Convention de La Haye de 1954 et de ses deux Protocoles (1954 et 1999)
    C54/19/14.COM/INF.5.II :  EN | FR
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