8e réunion du Comité

Siège de l'UNESCO, Salle XI, Paris, France, 18-19 décembre 2013

Cette réunion traitera les points suivants :

  • Études sur l’évaluation des critères des articles 10 (a) et 10 (b) du Deuxième Protocole ;
  • Rapport d’étape sur le développement de synergies entre le Deuxième Protocole et la Convention du patrimoine mondial ;
  • Rapport sur l’utilisation de l’assistance financière octroyée à El Salvador au titre du Fonds pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé ;
  • Rapport sur l’utilisation de l’assistance financière octroyée au Mali au titre du Fonds pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé ;
  • Formulaire de liste indicative des biens culturels pouvant être soumis pour l’octroi de la protection renforcée ;
  • La protection des biens culturels en territoire occupé ;
  • Demandes d’octroi de la protection renforcée ;
  • Rapports nationaux sur la mise en œuvre du Deuxième Protocole de 1999 ;
  • Rapport sur l’état de la mise en œuvre de la stratégie de levée de fonds pour le Fonds pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé ;
  • Amendements du Règlement intérieur du Comité :
    (i) soumission écrite de questions à inclure dans l’ordre du jour du Comité, et
    (ii) moment de l’élection du Bureau du Comité ;
  • Création d’un signe distinctif pour les biens culturels sous protection renforcée.

Rapport final EN | FR

Décisions : EN | FR

Documents de travail

  • Ordre du jour provisoire
    CLT-13/8.COM/CONF.203/1: EN | FR
  • Études sur l'évaluation des critères des articles 10 (a) et 10 (b) du Deuxième Protocole
    CLT-13/8.COM/CONF.203/2: EN | FR
  • Rapport d'étape sur le développement de synergies entre le Deuxième Protocole de 1999 et la Convention du patrimoine mondial de 1972
    CLT-13/8.COM/CONF.203/3: EN | FR
  • Rapport sur l'utilisation de l'assistance financière octroyée à El Salvador au titre du Fonds pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé
    CLT-13/8.COM/CONF.203/4: EN | FR
  • Rapport sur l’utilisation de l’assistance financière octroyée au Mali au titre du Fonds pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé
    CLT-13/8.COM/CONF.203/5: EN | FR
  • Formulaire de liste indicative des biens culturels pouvant être soumis pour l’octroi de la protection renforcée
    CLT-13/8.COM/CONF.203/6: EN | FR
  • La protection des biens culturels en territoire occupé
    CLT-13/8.COM/CONF.203/7: EN | FR  
  • Examen des demandes d'octroi de la protection renforcée
    CLT-13/8.COM/CONF.203/8: EN | FR 
  • Consideration of national reports on the implementation of the Second Protocol
    CLT-13/8.COM/CONF.203/9: EN | FR
  • Rapport sur l’état de la mise en œuvre de la stratégie de levée de fonds pour le Fonds pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé
    CLT-13/8.COM/CONF.203/10: EN | FR
  • Amendements du Règlement intérieur du Comité : (i) soumission écrite de questions à inclure dans l’ordre du jour du Comité, et (ii) moment de l’élection du Bureau du Comité
    CLT-13/8.COM/CONF.203/11: EN | FR
  • Création d’un signe distinctif pour les biens culturels sous protection renforcée
    CLT-13/8.COM/CONF.203/12: EN | FR
  • Audit des méthodes de travail des conventions culturelles
    CLT-13/8.COM/CONF.203/13: EN | FR

Documents d'information

  • Liste des participants
    CLT-13/8.COM/CONF.203/INF.1: EN/FR
  • Rapport du Secrétariat sur ses activités
    CLT-13/8.COM/CONF.203/INF.2: EN | FR
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