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14eme session (7-9 juin 2010)

Discours de la cérémonie d'ouverture

• M. Francesco Bandarin, Sous-Directeur général pour la culture
  Français

Documents

1. Liste des 18 États Membres du Comité intergouvernemental

2. Règlement intérieur du Comité intergouvernemental

3.  Rapport final
     anglais | français | espagnol | russe | arabe

4. Texte de la Convention universelle :
    Acte de Paris, 1971 | Acte de Genève 1952

5. Liste des États parties à la Convention universelle sur le droit d'auteur : 
    Acte de Paris, 1971 | Acte de Genève, 1952

 

6. Documents de travail :

• Ordre du jour provisoire
  anglais | français | espagnol | arabe | russe
• Information sur l’état des adhésions aux Conventions internationales administrées par l’UNESCO seule ou conjointement avec d’autres organisations internationales
  IGC(1971)/XIV/2
  anglais | français | espagnol | russe | arabe
  
  
• Assistance aux Etats membres
  IGC(1971)/XIV/3
  anglais | français | espagnol | russe | arabe
  
  
• Les nouveaux défis pour trouver le juste équilibre entre la protection du droit d’auteur et l’accès à la connaissance, l’information et la culture
  IGC(1971)/XIV/4
  anglais | français | espagnol | russe | arabe
  
  
• Piraterie : les tendances actuelles et les mesures non législatives pour agir contre la piraterie 
  IGC(1971)/XIV/5A
  anglais | français | espagnol | russe | arabe
  
  
• Observatoire mondial anti-piraterie de l’UNESCO 
  IGC(1971)/XIV/5B
  anglais | français | espagnol | russe | arabe
  
  
• Sessions futures du Comité  
  IGC(1971)/XIV/6
  anglais | français | espagnol | russe | arabe
  
  
• Renouvellement partiel du Comité 
  IGC(1971)/XIV/7
  anglais | français | espagnol | russe | arabe

8.  Calendrier provisoire
      anglais | français

13eme session (22-24 juin 2005)

Réunion de la 13ème session du Comité Intergouvernemental de la Convention universelle sur le droit d’auteur  révisée en 1971

La session est ouverte par Mr Koïchiro Matsuura, Directeur Général de l’UNESCO.

22 - 24 juin 2005 - Siège de l'UNESCO - Bâtiment Bonvin, 2ème sous-sol, Salle XIII, 1 Rue Miollis, 75015 Paris, France

Documents

1. Ordre du jour provisoire révisé
2. Liste des 18 États Membres du Comité intergouvernemental
3. Règlement intérieur du Comité intergouvernemental
4. Rapport de la XIIème session du Comité intergouvernemental
5. Texte de la Convention universelle : Acte de Paris, 1971 | Acte de Genève 1952
6. Liste des États parties à la Convention universelle sur le droit d'auteur : Acte de Paris, 1971 | Acte de Genève, 1952

7. Documents de travail :

• Information sur l’état des adhésions, ratifications et acceptations des conventions internationales administrées par l’UNESCO seule ou conjointement avec les autres organisations internationales (document IGC(1971/XIII/2)
• Assistance aux États membres (document IGC(1971)/XIII/3)
• Quelques problèmes juridiques concernant la mise à disposition d’œuvres littéraires et artistiques et autres objets protégés sur les réseaux numériques (document IGC(1971)/XIII/4)
• La loi applicable à la violation du droit d’auteur dans l’environnement numérique (document IGC(1971)/XIII/5)
• Persistance de la piraterie: conséquences pour la créativité, la culture et le développement durable (document IGC(1971)/XII/6)
• Renouvellement partiel du Comité (document IGC(1971)/XIII/7)

8. Rapport final
    Version arabe
    Version russe
    Version anglaise
    Version espagnole