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Résolutions 3.CP

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Résolutions 2.CP

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Résolutions 1.CP

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Documents de travail 3.CP

• Élection d’un(e) président(e), d’un(e) ou plusieurs vice-président(e)s et d’un rapporteur de la Conférence des Parties
  CE/11/3.CP/209/1
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• Adoption de l’ordre du jour
  CE/11/3.CP/209/2
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• Adoption du compte rendu analytique de la deuxième session ordinaire de la Conférence des Parties
  CE/11/3.CP/209/4
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• Rapport du Comité sur ses activités et décisions à la Conférence des Parties
  CE/11/3.CP/209/6
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• Approbation de directives opérationnelles pour la mise en œuvre de la Convention
  CE/11/3 CP/209/7
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• Pertinence et faisabilité de la nomination de personnalités publiques pour promouvoir la Convention
  CE/11/3.CP/209/8
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• Stratégie de levée de fonds pour le Fonds international pour la diversité culturelle (FIDC)
  CE/11/3.CP/209/9
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• Soumission et diffusion des rapports périodiques quadriennaux des Parties à la Convention
  CE/11/3.CP/209/10
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• Futures activités du Comité
  CE/11/3.CP/209/11
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• Election des membres du Comité
  CE/11/3.CP/209/12 REV
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Documents de travail 2.CP

• Élection d'un(e) président(e, d'un(e) ou plusieurs vice-président(e)s et d'un rapporteur de la Conférence des Parties
  CE/09/2.CP/210/2
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• Adoption de l'ordre du jour
  CE/09/2.CP/210/3
  anglais | français | espagnol | russe | chinois | arabe
• Adoption du compte rendu analytique de la première session ordinaire de la Conférence des Parties
  CE/07/1.CP/CONF/209/10
  anglais | français | espagnol | russe | chinois | arabe
• Rapport du Comité sur ses activités et décisions à la Conférence des Parties
  CE/09/2.CP/210/5
  anglais | français | espagnol | russe | chinois | arabe
• Approbation du Règlement intérieur du Comité
  CE/09/2.CP/210/6
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• Approbation de directives opérationnelles pour la mise en oeuvre de la Convention et futures activités du Comité
  CE/09/2.CP/210/7
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• Élection des membres du Comité
  CE/09/2.CP/210/8
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Documents de travail 1.CP

• Élection d'un(e) président(e), d'un(e) ou plusieurs vice-président(e)s et d'un rapporteur de la Conférence des Parties
  CE/07/1.CP/CONF/209/1B
  anglais | français | espagnol | russe | chinois | arabe
• Adoption de l'ordre du jour provisoire de la première session de la Conférence des Parties
  CE/07/1.CP/CONF/209/2
  anglais | français | espagnol | russe | chinois | arabe
• Adoption du Règlement intérieur provisoire de la Conférence des Parties à la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles
  CE/07/1.CP/CONF/209/3
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• Date et lieu des sessions de la Conférence des Parties
  CE/07/1.CP/CONF/209/4
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• Répartition entre les groupes électoraux des sièges au Comité intergouvernemental pour la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles
  CE/07/1.CP/CONF/209/5A
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• Élection du Comité intergouvernemental
  CE/07/1.CP/CONF/209/5B
  anglais | français
• Tirage au sort de douze États membres du Comité intergouvernemental pour la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles dont le mandat sera limité à deux ans
  CE/07/1.CP/CONF/209/5C
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• Date et lieu de la première réunion du Comité intergouvernemental pour la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles
  CE/07/1.CP/CONF/209/6
  anglais | français | espagnol | russe | chinois | arabe
• Fonctionnement et administration du Fonds international pour la diversité culturelle
  CE/07/1.CP/CONF/209/7
  anglais | français | espagnol | russe | chinois | arabe

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Documents d'information 3.CP

• Calendrier provisoire
  CE/11/3.CP/209/INF.1
  anglais | français
• Liste des participants
  CE/11/3.CP/209/INF.2
  anglais & français
• Liste provisoire des candidats à l’élection du Comité
  CE/11/3.CP/209/INF.3 REV
  anglais & français
• Etat d’avancement des ratifications de la Convention et mise en oeuvre de la stratégie de ratification
  CE/11/3.CP/209/INF.4
  anglais | français
• Aperçu des termes de référence de la future stratégie de financement du Fonds international pour la diversité culturelle
  CE/11/3.CP/209/INF.5
  anglais | français
• Mise en œuvre et suivi de la Convention : états des lieux
  CE/11/3.CP/209/INF.6
  anglais | français
• Réponses des Parties au questionnaire sur les mécanismes de financement mis en place au niveau national en vue de lever des ressources pour le Fonds international pour la diversité culturelle
  CE/11/3.CP/209/INF.7 REV
  anglais | français

Documents d'information 2.CP

• Calendrier provisoire
  CE/09/2.CP/210/INF.1
  anglais | français
• Liste des participants
  CE/09/2.CP/210/INF.2
  anglais & français
• Liste des candidats à l'élection du Comité
  CE/09/2.CP/210/INF.3REV
  anglais & français
• Levée de fonds en faveur du FIDC
  CE/09/2.CP/210/INF.4
  anglais | français

Sources novatrices de financement, plus d'info...

Documents d'information 1.CP

• Calendrier provisoire
  CE/07/1.CP/CONF/209/8-INFO
  anglais | français | espagnol | russe | chinois | arabe
• Liste des participants
  CE/07/1.CP/CONF/209/9-INFO
  anglais & français