Conférence des Parties : documents des sessions

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Résolutions adoptées

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Résolutions 4.CP

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Résolutions 3.CP

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Résolutions 2.CP

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Résolutions 1.CP

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Documents de travail

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Documents de travail 4.CP

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Documents de travail 3.CP

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Documents de travail 2.CP

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Documents de travail 1.CP

  • Élection d'un(e) président(e), d'un(e) ou plusieurs vice-président(e)s et d'un rapporteur de la Conférence des Parties
    CE/07/1.CP/CONF/209/1B
    anglais | français | espagnol | russe | chinois | arabe
  • Adoption de l'ordre du jour provisoire de la première session de la Conférence des Parties
    CE/07/1.CP/CONF/209/2
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  • Adoption du Règlement intérieur provisoire de la Conférence des Parties à la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles
    CE/07/1.CP/CONF/209/3
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  • Date et lieu des sessions de la Conférence des Parties
    CE/07/1.CP/CONF/209/4
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  • Répartition entre les groupes électoraux des sièges au Comité intergouvernemental pour la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles
    CE/07/1.CP/CONF/209/5A
    anglais | français | espagnol | russe | chinois | arabe
  • Élection du Comité intergouvernemental
    CE/07/1.CP/CONF/209/5B
    anglais | français
  • Tirage au sort de douze États membres du Comité intergouvernemental pour la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles dont le mandat sera limité à deux ans
    CE/07/1.CP/CONF/209/5C
    anglais | français | espagnol | russe | chinois | arabe
  • Date et lieu de la première réunion du Comité intergouvernemental pour la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles
    CE/07/1.CP/CONF/209/6
    anglais | français | espagnol | russe | chinois | arabe
  • Fonctionnement et administration du Fonds international pour la diversité culturelle
    CE/07/1.CP/CONF/209/7
    anglais | français | espagnol | russe | chinois | arabe

Documents d'information

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Documents d'information 4.CP

  • Calendrier provisoire
    CE/13/4.CP/INF.1
    anglais | français
  • Liste des participants
    CE/13/4.CP/INF.2
    anglais & français
  • Liste des candidats à l’élection du Comité
    CE/13/4.CP/INF.3 REV
    anglais & français
  • État d’avancement de la mise en œuvre de la stratégie de ratification de la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles (2011-2012)
    CE/13/4.CP/INF.4
    anglais | français
  • Activités de levée de fonds pour le Fonds international pour la diversité Culturelle (FIDC)
    CE/13/4.CP/INF.5
    anglais | français
  • Évaluation de la phase pilote du FIDC et mise en œuvre des recommandations
    CE/13/4.CP/INF.6
    anglais | français
  • Résumés des rapports périodiques des Parties
    CE/13/4.CP/INF.7
    anglais | français
  • Exemples novateurs sélectionnés dans les rapports périodiques des Parties
    CE/13/4.CP/INF.8
    anglais | français
  • Rapport sur l’état d’avancement du travail de révision de l’Annexe sur les sources et les statistiques du Cadre des rapports périodiques quadriennaux
    CE/13/4.CP/INF.9
    anglais | français
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Documents d'information 3.CP

  • Calendrier provisoire
    CE/11/3.CP/209/INF.1
    anglais | français
  • Liste des participants
    CE/11/3.CP/209/INF.2
    anglais & français
  • Liste provisoire des candidats à l’élection du Comité
    CE/11/3.CP/209/INF.3 REV
    anglais & français
  • Etat d’avancement des ratifications de la Convention et mise en oeuvre de la stratégie de ratification
    CE/11/3.CP/209/INF.4
    anglais | français
  • Aperçu des termes de référence de la future stratégie de financement du Fonds international pour la diversité culturelle
    CE/11/3.CP/209/INF.5
    anglais | français
  • Mise en œuvre et suivi de la Convention : états des lieux
    CE/11/3.CP/209/INF.6
    anglais | français
  • Réponses des Parties au questionnaire sur les mécanismes de financement mis en place au niveau national en vue de lever des ressources pour le Fonds international pour la diversité culturelle
    CE/11/3.CP/209/INF.7 REV
    anglais | français
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Documents d'information 2.CP

Sources novatrices de financement, plus d'info...

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Documents d'information 1.CP

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