Comité intergouvernemental : documents des sessions

Pour en savoir plus sur les sessions, veuillez consulter la page des Sessions.

Décisions approuvées

Afficher tout / Cacher tout

répertoire des faq

Décisions 7.IGC

répertoire des faq

Décisions 6.IGC

CE/12/6.IGC/Dec. - français | anglais

répertoire des faq

Décisions 5.IGC

CE/11/5.IGC/213/Dec. - français | anglais

répertoire des faq

Décisions 4.IGC

CE/10/4.IGC/205/Dec. - français | anglais

répertoire des faq

Décisions 3.IGC

CE/09/3.IGC/211Dec. -  français | anglais

répertoire des faq

Décisions 2.EXT.IGC

CE/09/2.EXT.IGC/208/Dec. - fr | en

répertoire des faq

Décisions 2.IGC

CE/08/2.IGC/Dec. - fr | en

répertoire des faq

Décisions 1.EXT.IGC

CE/08/1.EXT.IGC/Dec. - fr | en

répertoire des faq

Décisions 1.IGC

CE/07/1.IGC/Dec. Rev. - anglais | français

Documents de travail

Afficher tout / Cacher tout

répertoire des faq

Documents de travail 7.IGC

  • Adoption de l’ordre du jour
    CE/13/7.IGC/1 - français | anglais
  • Adoption du compte-rendu détaillé de la sixième session ordinaire du Comité
    CE/13/7.IGC/3 - français | anglais
  • Rapport du Secrétariat sur ses activités
    CE/13/7.IGC/4 - français | anglais
  • Rapports périodiques quadriennaux : nouveaux rapports et résumé analytique
    CE/13/7.IGC/5 - français | anglais
    Voir les rapports transmis en 2013
    (The new reports are accessible only to Parties at present.)
  • Rapport du Secrétariat sur la mise en œuvre du Fonds international pour la diversité culturelle (FIDC)
    CE/13/7.IGC/6 - françaisanglais
    Voir les fichiers des projets de 2013
  • Rapport sur la mise en œuvre de la stratégie de levée de fonds du FIDC
    CE/13/7.IGC/7 - françaisanglais
  • Plan d’action du FIDC sur la mise en œuvre des recommandations d’IOS
    CE/13/7.IGC/8 - français | anglais
  • Utilisation des ressources financières du Fonds international pour la diversité culturelle (FIDC)
    CE/13/7.IGC/9 - français | anglais
  • Résultats de la stratégie de ratification du Comité (2010-2013)
    CE/13/7.IGC/10 - français | anglais
  • Rapport sur l’utilisation de l’emblème de la Convention
    CE/13/7.IGC/11 - français | anglais
  • Concertation et coordination internationales : rapport sur l’impact de l’article 21 de la Convention
    CE/13/7.IGC/12 - français | anglais
  • Activités du Comité (2013-2014)
    • les technologies numériques et leur impact sur la Convention : propositions d'actions futures
    • le rôle du service public de télévision et de radiodiffusion dans la réalisation des objectifs de la Convention
    CE/13/7.IGC/13 - français | anglais
  • Date de la prochaine session du Comité
    CE/13/7.IGC/14 - français | anglais
  • Élection des membres du Bureau de la huitième session ordinaire du Comité
    CE/13/7.IGC/15 - français | anglais
répertoire des faq

Documents de travail 6.IGC

  • Adoption de l’ordre du jour
    CE/12/6.IGC/1 - français | anglais
  • Adoption du compte-rendu détaillé de la cinquième session ordinaire du Comité
    CE/12/6.IGC/3 - français | anglais
  • Résumé analytique des premiers rapports périodiques quadriennaux des Parties à la Convention
    CE/12/6.IGC/4 - français | anglais
  • Rapport du Secrétariat sur la mise en œuvre de la troisième année de la phase pilote du Fonds international pour la diversité culturelle (FIDC)
    CE/12/6.IGC/5 - français | anglais
  • Activités de levée de fonds : Rapport sur l’utilisation des fonds destinés au Fonds international pour la diversité culturelle (FIDC)
    CE/12/6.IGC/6REV - français | CE/12/6.IGC/6 - anglais
  • Rapport sur l’évaluation de la phase pilote du Fonds international pour la diversité culturelle (FIDC)
    CE/12/6.IGC/7 - français | anglais
  • Avant-projet révisé des Orientations sur l’utilisation des ressources du Fonds international pour la diversité culturelle (FIDC)
    CE/12/6.IGC/8 - français | anglais
  • Utilisation des ressources du Fonds international pour la diversité culturelle (FIDC)
    CE/12/6.IGC/9 - français | anglais
  • État d’avancement de la mise en oeuvre de la stratégie de ratification de la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles (2011-2012)
    CE/12/6.IGC/10 - français | anglais
  • Concertation et coordination internationales : mise à jour de l’état des lieux sur l’article 21 de la Convention
    CE/12/6.IGC/11 - français | anglais
  • Sélection d'un emblème pour la Convention et avant-projet de directives opérationnelles pour son utilisation
    CE/12/6.IGC/12 - français | anglais
  • Documents à approuver par la quatrième session de la Conférence des Parties
    CE/12/6.IGC/13 - français | anglais
  • Rapport du Comité sur ses activités et décisions à la Conférence des Parties
    CE/12/6.IGC/14 - français | anglais
  • Date de la prochaine session du Comité
    CE/12/6.IGC/15 - français | anglais
  • Élection des membres du Bureau de la septième session ordinaire du Comité
    CE/12/6.IGC/16 - français | anglais
répertoire des faq

Documents de travail 5.IGC

  • Adoption de l’ordre du jour
    CE/11/5.IGC/213/1 – français | anglais
  • Adoption du compte-rendu détaillé de la quatrième session ordinaire du Comité
    CE/11/5.IGC/213/3 – français | anglais
  • Préparation des rapports périodiques quadriennaux des Parties à la Convention
    CE/11/5.IGC/213/4 – français | anglais
  • Rapport du Secrétariat sur la mise en œuvre de la deuxième année de la phase pilote du Fonds international pour la diversité culturelle (FIDC)
    CE/11/5.IGC/213/5 – français | anglais
  • Utilisation des ressources du Fonds international pour la diversité culturelle (FIDC)
    CE/11/5.IGC/213/6 – français | anglais
  • Termes de référence pour l’évaluation de la phase pilote du Fonds international pour la diversité culturelle (FIDC)
    CE/11/5.IGC/213/7 – français | anglais
  • Concertation et coordination internationales : état des lieux sur l’article 21 de la Convention
    CE/11/5.IGC/213/8REV2 – français | anglais
  • Création d’un emblème pour la Convention et préparation d’un projet de directives opérationnelles pour son utilisation
    CE/11/5.IGC/213/9 – français | anglais
  • Date de la prochaine session du Comité
    CE/11/5.IGC/213/10 – français | anglais
  • Election des membres du Bureau de la sixième session ordinaire du Comité
    CE/11/5.IGC/213/11 – français | anglais
répertoire des faq

Documents de travail 4.IGC

  • Adoption de l’ordre du jour
    CE/10/4.IGC/205/1 - français | anglais
  • Adoption du compte rendu détaillé de la troisième session ordinaire du Comité
    CE/10/4.IGC/205/3 - français | anglais
  • État d’avancement des ratifications de la Convention, démarches entreprises et actions menées en 2009-2010
    CE/10/4.IGC/205/4 - français | anglais
  • Étude de faisabilité et de coûts pour la réalisation d’un emblème de la Convention
    CE/10/4.IGC/205/5 - français | anglais
  • Pertinence et faisabilité de la nomination des personnalités publiques chargées de promouvoir la Convention
    CE/10/4.IGC/205/6 - français | anglais
  • Projet de directives opérationnelles relatives au partage de l’information et à la transparence (article 9 de la Convention)
    CE/10/4.IGC/205/7 - français | anglais
  • Projet de directives opérationnelles relatives à l’échange, l’analyse et la diffusion de l’information (article 19 de la Convention)
    CE/10/4.IGC/205/8 - français | anglais
  • Projet de directives opérationnelles relatives à l’éducation et la sensibilisation du public (article 10 de la Convention)
    CE/10/4.IGC/205/9 - français | anglais
  • Mise en œuvre du Fonds international pour la diversité culturelle (FIDC)
    CE/10/4.IGC/205/10A - français | anglais
  • Stratégie de financement du Fonds international pour la diversité culturelle (FIDC)
    CE/10/4.IGC/205/10B - français | anglais
  • Documents à approuver par la troisième session de la Conférence des Parties
    CE/10/4.IGC/205/11 - français | anglais
  • Rapport du Comité sur ses activités et décisions à la Conférence des Parties
    CE/10/4.IGC/205/12 - français | anglais
    CE/10/4.IGC/205/12 REV - français | anglais
  • Mise en œuvre et suivi de la Convention par le Comité : état des lieux
    CE/10/4.IGC/205/13 - français | anglais
  • Date de la prochaine session du Comité
    CE/10/4.IGC/205/14 - français | anglais
  • Election des membres du Bureau de la cinquième session ordinaire du Comité
    CE/10/4.IGC/205/15 - français | anglais
répertoire des faq

Documents de travail 3.IGC

  • Adoption de l’ordre du jour
    CE/09/3.IGC/211/1.REV - français | anglais
  • Adoption du compte rendu détaillé de la deuxième session extraordinaire du Comité
    CE/09/3.IGC/211/3 - français | anglais
  • Stratégie d’encouragement des ratifications
    CE/09/3.IGC/211/4 - français | anglais
  • Mise en œuvre du Fonds international pour la diversité culturelle (FIDC) : étapes préliminaires
    CE/09/3.IGC/211/5 - français | anglais
  • Projet de directives opérationnelles relatives aux mesures visant à augmenter la visibilité et la promotion de la Convention
    CE/09/3.IGC/211/6 - français | anglais
  • Préparation des directives opérationnelles relatives au partage de l’information et transparence (article 9 de la Convention)
    CE/09/3.IGC/211/7 - français | anglais
  • Préparation des directives opérationnelles relatives à l’échange, l’analyse et la diffusion de l’information (article 19 de la Convention)
    CE/09/3.IGC/211/8 - français | anglais
  • Ordre du jour provisoire et date de la quatrième session du Comité (décembre 2010)
    CE/09/3.IGC/211/9 - français | anglais
  • Election des membres du Bureau de la quatrième session ordinaire du Comité
    CE/09/3.IGC/211/10 - français | anglais
répertoire des faq

Documents de travail 2.EXT.IGC

  • Adoption de l’ordre du jour
    CE/09/2.EXT.IGC/208/2 Rev.| en pdf - doc | fr pdf - doc
  • Adoption du projet de compte rendu détaillé de la deuxième session ordinaire du Comité
    CE/09/2.EXT.IGC/208/3 | en pdf  - doc | fr pdf - doc
  • Projet de Directives opérationnelles relatives à l’article 16 de la Convention
    CE/09/2.EXT.IGC/208/4 | en pdf  - doc | fr pdf | doc
  • Documents à approuver par la deuxième session de la Conférence des Parties
    CE/09/2.EXT.IGC/208/5 | en pdf - doc | fr pdf - doc
  • Options de levée de fonds pour le Fonds international pour la diversité culturelle
    CE/09/2.EXT.IGC/208/6 | en pdf - doc | fr pdf - doc
  • Options de levée de fonds pour le Fonds international pour la diversité culturelle
    CE/09/2.EXT.IGC/208/6 Add. | en pdf - doc | fr pdf- doc
  • Mesures visant à augmenter la visibilité et la promotion de la Convention
    CE/09/2.EXT.IGC/208/7 | en pdf - doc | fr pdf - doc
  • Rapport du Comité sur ses activités et décisions à la Conférence des Parties
    CE/09/2.EXT.IGC/208/8 | en pdf - doc | fr pdf - doc 
répertoire des faq

Documents de travail 2.IGC

  • Adoption de l’ordre du jour
    CE/08/2.IGC/2 Rev. | fr pdf  | en pdf
  • Projet de compte rendu analytique de la première session extraordinaire
    CE/08/1.EXT.IGC/9 | fr pdf | en pdf
  • Projet de directives opérationnelles relatives à la promotion de la coopération internationale (article 12 de la Convention)
    CE/08/2.IGC/4 | fr pdf | en pdf
  • Projet de directives opérationnelles relatives à l’intégration de la culture dans le développement durable (article 13 de la Convention)
    CE/08/2.IGC/5 | fr pdf | en pdf
  • Projet de directives opérationnelles relatives à la coopération pour le développement (article 14 de la Convention)
    CE/08/2.IGC/6 | fr pdf | en pdf
  • Projet d’orientations sur l’utilisation des ressources du Fonds international pour la diversité culturelle (article 18 de la Convention)
    CE/08/2.IGC/7 | fr pdf | en pdf
  • Rapports des experts sur le traitement préférentiel pour les pays en développement (article 16 de la Convention)
    CE/08/CE/08/2.IGC/8 | fr pdf -| en pdf
  • Date(s) de(s) la prochaine(s) session(s) du Comité
    CE/08/2.IGC/9 | fr pdf | en pdf
  • Rapport du Comité sur ses activités et décisions à la Conférence des Parties
    CE/08/2.IGC/10 | fr pdf | en pdf
  • Election des membres du Bureau de la troisième session ordinaire du Comité
    CE/08/2.IGC/11 | fr pdf | en pdf
répertoire des faq

Documents de travail 1.EXT.IGC

  • Ordre du jour provisoire
    CE/08/1.EXT.IGC/2 Prov. Rev. | fr pdf - doc | en pdf - doc
  • Projet de compte rendu analytique de la première session ordinaire
    CE/07/1.IGC/10 | fr pdf | en pdf
  • Préparation des directives opérationnelles pour la mise en œuvre et l’application des dispositions de la Convention : mesures destinées à promouvoir et à protéger les expressions culturelles (articles 7, 8 et 17 de la Convention)
    CE/08/1.EXT.IGC/3 | fr pdf - doc | en pdf - doc
  • Directives opérationnelles : concepts et modalités des partenariats (article 15 de la Convention)
    CE/08/1.EXT.IGC/4 | fr pdf - doc | en pdf - doc
  • Directives opérationnelles sur le rôle et participation de la société civile (article 11 et autres articles y afférents)
    CE/08/1.EXT.IGC/5 | fr pdf - doc | en pdf - doc
  • Directives opérationnelles sur l’utilisation des ressources du Fonds international pour la diversité culturelle : rapport intérimaire
    CE/08/1.EXT.IGC/6 | fr pdf - doc | en pdf - doc
  • Choix des experts et termes de référence pour les rapports sur le traitement préférentiel (article 16 de la Convention) : rapport intérimaire
    CE/08/1.EXT.IGC/7 | fr pdf - doc | en pdf - doc
répertoire des faq

Documents de travail 1.IGC

  • Élection des membres du Bureau de la première session du Comité
    CE/07/1.IGC/2 - anglais | français
  • Ordre du jour provisoire
    CE/07/1.IGC/3 - anglais | français
  • Règlement intérieur provisoire du Comité
    CE/07/1.IGC/4 - anglais | français
  • Structure et contenu des directives opérationnelles relatives à la mise en œuvre et à l’application des dispositions de la Convention
    CE/07/1.IGC/5A - anglais | français
  • Coopération internationale
    CE/07/1.IGC/5B - anglais | français
  • Rôle et participation de la société civile dans la mise en œuvre de la Convention
    CE/07/1.IGC/5C - anglais | français
  • Utilisation des ressources du Fonds international pour la diversité culturelle : préparation des orientations
    CE/07/1.IGC/6 - anglais | français
  • Date des prochaines sessions du Comité
    CE/07/1.IGC/7 - anglais | français
  • Élection des membres du Bureau de la deuxième session du Comité
    CE/07/1.IGC/8 - anglais | français

Documents d'information

Afficher tout / Cacher tout

répertoire des faq

Documents d’information 7.IGC

  • Calendrier provisoire
    CE/13/7.IGC/INF.1 – français | anglais
  • Liste des participants
    CE/13/7.IGC/INF.2 – français & anglais
  • Rapport sur les résultats de l’Enquête concernant la préparation et l’organisation des séances d’échange et de la uatrième session ordinaire de la Conférence des Parties à la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles
    CE/13/7.IGC/INF.3 – français & anglais
  • Rapport du Secrétariat sur la conception et la future mise en oeuvre d'une stratégie globale de renforcement des capacités
    CE/13/7.IGC/INF.4 – français & anglais
  • Evaluation externe du Projet UNESCO/UE Banque d’expertise pour renforcer le système de gouvernance de la culture dans les pays en développement (2010-2013)
    CE/13/7.IGC/INF.5 – français & anglais
  • Note conceptuelle: Tendances et défis à l’échelle mondiale concernant l’état de la mise en oeuvre de la Convention (2005)
    CE/13/7.IGC/INF.6 – français & anglais
  • Brochure FIDC
    CE/13/7.IGC/INF.7 – français & anglais
répertoire des faq

Documents d’information 6.IGC

  • Calendrier provisoire
    CE/12/6.IGC/INF.1 – français | anglais
  • Liste provisoire des participants
    CE/12/6.IGC/INF.2 – français & anglais
  • Rapport sur les activités du Secrétariat en 2012
    CE/12/6.IGC/INF.3 – français | anglais
  • Rapport du Secrétariat sur les résultats des projets FIDC complétés
    CE/12/6.IGC/INF.4 – français | anglais
  • Stratégie de ratification : Résumé des réponses des Parties et des organisations de la société civile
    CE/12/6.IGC/INF.5 – français | anglais
répertoire des faq

Documents d’information 5.IGC

répertoire des faq

Documents d’information 4.IGC

  • Calendrier provisoire
    CE/10/4.IGC/205/INF1 - français | anglais
  • Liste provisoire des participants
    CE/10/4.IGC/205/INF2 - français et anglais
  • Projet de cadre des rapports périodiques sur les mesures pour protéger et promouvoir la diversité des expressions culturelles
    CE/10/4.IGC/205/INF3 - français | anglais
  • Stratégie de ratification : Résumé des réponses des Parties et des organisations de la société civile
    CE/10/4.IGC/205/INF4 - français | anglais
  • Collecte de l’information, données et bonnes pratiques : mécanismes et outils existants
    CE/10/4.IGC/205/INF5 - français | anglais
répertoire des faq

Documents d’information 3.IGC

  • Calendrier provisoire
    CE/09/3.IGC/211/INF1 - français | anglais
  • Liste des participants
    CE/09/3.IGC/211/INF2 - français & anglais
  • Etat des ratifications de la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles (par groupe électoral)
    CE/09/3.IGC/211/INF3A Rev.1 - français & anglais
  • Etat des ratifications de la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles (par région)
    CE/09/3.IGC/211/INF3A Rev.2 - français & anglais
  • Organisations internationales
    CE/09/3.IGC/211/INF3B - français & anglais
  • Contributions au Fonds international pour la diversité culturelle (FIDC)
    CE/09/3.IGC/211/INF4B - français & anglais
  • Contributions au Fonds international pour la diversité culturelle (FIDC)
    CE/09/3.IGC/211/INF4B.Add - français & anglais
  • Formulaire de demande d'assistance (Fonds international pour la diversité culturelle, FIDC)
    CE/09/3.IGC/211/INF4C - français & anglais
  • Réponses des Parties et de la société civile au questionnaire relatif à la visibilité de la Convention
    CE/09/3.IGC/211/INF5 - français & anglais
  • Points de contact des Parties chargés du partage de l’information relative à la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles
    CE/09/3.IGC/211/INF6 - français & anglais
  • Article 19 - Échange, analyse et diffusion de l’information Le réseau Culturelink: bilan sur 20 ans 
    CE/09/3.IGC/211/INF7 - français | anglais

Réponse au questionnaire sur la visibilité et la promotion de la Convention reçue après la finalisation du document: Seychelles

répertoire des faq

Documents d'information 2.EXT.IGC

  • Calendrier provisoire
    CE/09/2.EXT.IGC/208/INF.1 Rev. - fr | en
  • Liste des participants
    CE/09/2.EXT.IGC/208/INF.2 | fr & en 
  • Documents de référence relatifs à l’article 16 de la Convention
    CE/09/2.EXT.IGC/208/INF.3 - fr| en
  • Réponses au questionnaire concernant l’élaboration des directives opérationnelles relatives à l’article 16 de la Convention
    CE/09/2.EXT.IGC/208/INF.4 - fr & en
  • Tableau des réponses des Parties et de la société civile au questionnaire relatif à l’article 16 de la Convention (question par question)
    CE/09/2.EXT.IGC/208/INF.5 Rev. - fr & en

Réponses au questionnaire concernant l’élaboration des directives opérationnelles relatives à l’article 16 de la Convention reçues après le délai requis

répertoire des faq

Documents d'information 2.IGC

  • Calendrier provisoire
    CE/08/2.IGC/INF.1 | fr | en
  • Contributions écrites des Parties relatives à l’article 13 de la Convention
    CE/08/2.IGC/INF.2 | fr & en
  • Liste des participants
    CE/08/2.IGC/INF.3 | fr & en
  • La place de la culture dans le développement durable : réflexions sur la future mise en œuvre de l’article 13, D. Throsby
    CE/08/Throsby/Art.13 | fr | en
répertoire des faq

Documents d'information 1.EXT.IGC

  • Calendrier provisoire
    CE/08/1.EXT.IGC/INF.1 | fr | en
  • Article 7 : Mesures destinées à promouvoir les expressions culturelles : approches européennes
    CE/08/1.EXT.IGC/INF.2 | fr | en
  • Vulnérabilité et menace : Réflexions en vue de la mise en oeuvre de l’article 8
    CE/08/1.EXT.IGC/INF.3 | fr | en
  • Le processus de partenariat
    CE/08/1.EXT.IGC/INF.4 | fr | en
  • Article 7 : Mesures destinées à promouvoir les expressions culturelles : approches latino américaines
    CE/08/1.EXT.IGC/INF.5 | fr | en | es
  • Contributions des Parties sur l’utilisation des ressources du FIDC
    CE/08/1.EXT.IGC/INF.6A | fr & en
  • Tableau comparatif des contributions des Parties sur l’utilisation des ressources du FIDC
    CE/08/1.EXT.IGC/INF.6B | fr & en
  • CHAIRMAN’S CONCLUSIONS ON THE SEMINAR ON THE IMPLEMENTATION OF THE CONVENTION OF THE DIVERSITY OF CULTURAL EXPRESSIONS (2005) organized by Germany’s Permanent Delegation to UNESCO and Germany’s National Commission for UNESCO - UNESCO Headquarters, Paris, Nov. 26, 2007
    CE/08/1.EXT.IGC/INF.7 | en
  • Liste des participants
    CE/08/1.EXT.IGC/INF.8 | fr & en

Divers

répertoire des faq

Documents d'information 1.IGC

  • Informations générales
    CE/07/1.IGC/INF.1 - anglais | français
    Corrigendum
    CE/07/1.IGC/INF.1/Corr. - anglais & francais
  • Calendrier provisoire
    CE/07/1.IGC/INF.2 - anglais | français
  • Rapport de la réunion d’experts sur la coopération internationale
    CE/07/1.IGC/INF.3 - anglais | français
  • Rapport de la réunion d’experts sur la mesure statistique de la diversité des expressions culturelles
    CE/07/1.IGC/INF.4 - anglais
  • Bibliographie sélective
    CE/07/1.IGC/INF.5 - anglais & français
  • La société civile et la Convention 2005 sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles
    CE/07/1.IGC/INF.6 - anglais | français
  • Liste des participants
    anglais & français

Documents d’information (Parties, société civile)

Afficher tout / Cacher tout

répertoire des faq

Documents d’information des Parties et de la société civile 7.IGC

Retour en haut de la page