Liste des documents de référence
Avant-projet de convention sur la protection de la diversité des contenus culturels et des expressions artistiques
- Document 1 :
a) Rapport de la Première réunion d’experts de catégorie VI sur l’avant-projet de convention concernant la protection de la diversité des contenus culturels et des expressions artistiques, 17-20 décembre 2003, UNESCO, CLT/CPD/2003-608/01, Paris, 20 février 2004.
b) Rapport de la Deuxième réunion d’experts de catégorie VI sur l’avant-projet de convention concernant la protection de la diversité des contenus culturels et des expressions artistiques, 30 mars - 3 avril 2004, UNESCO, CLT/CPD/2004/602/6, Paris, 14 mai 2004.
c) Rapport de la Troisième réunion d’experts de catégorie VI sur l’avant-projet de convention concernant la protection de la diversité des contenus culturels et des expressions artistiques, 28 - 31 mai 2004, UNESCO, CLT/CPD/2004/603/5, Paris, 23 juin 2004.
- Document 2 : Note sur les listes de biens et services culturels, 2004
- Document 3 : Cultural Policy for Development - Evaluation of the Stockholm Action Plan (1998), University of Linkping, avril 2003, 29p.
- Document 4 : Bibliographie sélective Culture, économie et diversité culturelle, 2004
- Document 5 : L’UNESCO et la question de la diversité culturelle : Bilan et stratégies, 1946-2004 (version révisée), UNESCO, Paris, 2004, 23 p.
- Document 6 : Services audiovisuels - améliorer la participation des pays en développement, Réunion d’experts: CNUCED et l’UNESCO, Genève,13-15 novembre 2002 (en anglais).
- Document 7 : Réunion du Comité d'experts sur le renforcement du rôle de l'UNESCO en vue de promouvoir la diversité culturelle à l'heure de la mondialisation, UNESCO, Paris, 21-22 septembre 2000.
- Document 8 : Culture, commerce et mondialisation - Questions et Réponses, UNESCO, Paris, 2000, 80 p.
- Document 9 : Culture, créativité et marché, Rapport mondial sur la Culture UNESCO, Paris, 1998, 528p.
- Document 10 : Diversité culturelle, conflit et pluralisme, Rapport mondial sur la Culture, UNESCO, Paris, 2000, 432p.
- Document 11 : Recommandation sur la promotion et l'usage du multilinguisme et l'accès universel au cyberespace, UNESCO, Paris,15 octobre 2003.
- Document 12 : Convention pour la sauvegarde du patrimoine immatériel, , UNESCO, Paris, le 17 octobre 2003
- Document 13 : Déclaration universelle sur la diversité culturelle, UNESCO, Paris, 2 novembre 2001.

