Modèle de certificat d'exportation UNESCO - OMD

Le Modèle de certificat d'exportation de biens culturels a été établi par les Secrétariats de l'Organisation des Nations Unies pour l'Education, la Science et la Culture (UNESCO) et de l'Organisation mondiale des douanes (OMD) qui coopèrent pour combattre le trafic illicite de biens culturels.

Il est spécialement adapté au phénomène croissant de circulation transfrontalière des objets culturels. Sachant qu’à l’heure actuelle la plupart des pays utilisent un seul et même formulaire d’exportation pour les objets «ordinaires» (ordinateurs, vêtements, etc.) et les objets culturels, ce modèle répond à des exigences utiles pour assurer l’identification et la traçabilité de ce type d’objets, sans toutefois être trop contraignant pour les exportateurs et les services de douanes.

L’UNESCO et l’OMD recommandent à leurs États membres respectifs d'envisager la possibilité d'adopter, dans sa totalité ou en partie, ce Modèle de certificat d'exportation de biens culturels et d'en faire leur certificat national d'exportation pour ces biens spécifiques.

Ce certificat type facilitera la tâche des États ainsi que celle des autorités douanières.

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