Deuxième Réunion des États parties à la Convention de 1970

Siège de l'UNESCO, Salle II, Paris, France, 20-21 juin 2012

Cette réunion a eu pour objectif d’examiner en profondeur l’impact des mesures prises par les États parties à la Convention afin d’en optimiser la mise en œuvre, d’évaluer son efficacité notamment au regard des nouvelles tendances du trafic illicite de biens culturels et d’élaborer des stratégies en vue notamment d’une meilleure application. Les États parties et non parties ont été soutenus dans leurs réflexions par des experts internationaux de premier plan.

Au cours de cette réunion, les États parties ont, entre autres, adopté un Règlement intérieur par lequel ils ont établi une périodicité de deux ans aux réunions des États parties. Ce Règlement intérieur énonce également les modalités d’élection d’un Comité subsidiaire de 18 membres (article 14.4) qui sera convoqué par le Secrétariat chaque année (article  14.2).  Le Règlement intérieur précise également les fonctions exercées par le Comité subsidiaire une fois qu’il aura été élu et, en particulier, la préparation de lignes directrices contribuant à la mise en œuvre de la Convention (article 14.6).

  • Règlement intérieur : EN | FR

Président, vice-présidents et rapporteur

  • Président : S. Exc. M. D. Carlos de Icaza (Mexique)
  • Vice-présidents : Cambodge, Egypte, Grèce, Sénégal
  • Rapporteur : Dr. Henrietta Galambos (Hongrie)

Rapport oral

  • Rapport oral du Rapporteur : EN | FR

Documents de travail 

  • Élection du Bureau (C70/12/2.MSP/1) : EN | FR
  • Ordre du jour provisoire (C70/12/2.MSP/2) : EN | FR
  • Projet de Règlement intérieur (C70/12/2.MSP/3) : ENFR | SP | RU | AR | CH
  • Liste finale des observateurs (C70/12/2.MSP/4) : EN | FR
  • Rapport du Secrétariat (C70/12/2.MSP/5) : ENFR | SP | RU | AR | CH
  • Propositions pour le suivi de la mise en œuvre de la Convention (C70/12/2.MSP/6) :  EN | FR | SP | RU | ARCH

Documents d'information

  • Calendrier provisoire (C70/12/2.MSP/INF.1) : EN | FR
  • Propositions de stratégies en vue d'améliorer la mise en œuvre de la Convention de 1970 (C70/12/2.MSP/INF.2) : ENFR | SP | RU | ARCH
  • Liste des documents disponibles (C70/12/2.MSP/INF.4) : EN/FR
  • Documents transmis par la Délégation permanente du Pérou auprès de l'UNESCO (doc.1 EN | FR, doc.2 EN | FR, doc.3 EN | FR, doc.4 EN | FR, doc.5 EN | FR)

Articles d'experts

  • L.V. Prott : Forces et faiblesses de la Convention de 1970 : un bilan 40 ans après son adoption, 2e édition EN | FR | ES
  • L.V. Prott : La protection des biens archéologiques prévue par la Convention de l'UNESCO de 1970 EN | FR | ES
  • C. Bákula: La lutte contre le trafic illicite des biens culturels - La Convention de 1970 : bilan et perspectives EN | FR | ES
  • R. Fraoua : Mesures législatives et institutionnelles de lutte contre le trafic illicite de biens culturels dans les pays arabes EN | FR
  • P. Gerstenblith : Rapport d'expert à l'intention des participants à la Deuxième réunion des États parties à la Convention de 1970  EN | FR | ES
  • K.-G. Lee : Application de la Convention de 1970 en Asie : aperçu général EN | FR
  • F. Shyllon : La mise en œuvre de la Convention de l'UNESCO de 1970, cette étape décisive que les États africains n'ont pas su franchir EN | FR
  • M. Cornu : La mise en œuvre de la Convention UNESCO de 1970 en Europe, Éléments de réflexion EN | FR
  • K. Farmer : Application de la Convention de 1970 : Les Caraïbes EN | FR

    Observateurs

    • Les États membres et les États membres associés de l’UNESCO non parties à la Convention de 1970 mentionnés aux §7-8 du document 187 EX/43 ;
    • Les organisations du système des Nations Unies mentionnées au §9-11(a) du document 187 EX/43 ;
    • Les organisations intergouvernementales mentionnées au §11(b) du document 187 EX/43 ;
    • Les organisations internationales non gouvernementales mentionnées au §11(c) du document 187 EX/43 ;
    • Les catégories mentionnées à l’annexe du document 189 EX/18 Partie III (Add. et Corr.) éventuellement complétées par les États et ce avant le 15 mai 2012.

    Remarque : la liste finale de ces observateurs devra être approuvée par la Réunion des États parties (point 4 de l’ordre du jour provisoire).

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