La circulation des biens culturels en 2016 : réglementation, coopération internationale et diligence des professionnels au service de la protection du patrimoine culturel

30 mars 2016, 9h à 18h

Une table ronde d'une journée, axée sur le marché de l'art et son rôle important dans la lutte contre le trafic illicite des biens culturels, a eu lieu au Siège de l'UNESCO, en Salle II

Cet événement pionnier a réuni pour la première fois les acteurs du marché, tels que des représentants de maisons d'enchères et les plates-formes de ventes en ligne, des représentants des musées, des experts du patrimoine culturel, des organisations intergouvernementales et non gouvernementales spécialisées, ainsi que les États membres, pour faire le point sur la situation du commerce illicite du patrimoine culturel et identifier les domaines où améliorer les synergies et renforcer la coopération internationale, afin de résoudre ce problème mondial.

En partenariat avec le Conseil des Ventes Volontaires (CVV), l'autorité réglementaire pour les opérateurs de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques en France, cet événement organisé par l’UNESCO a été ouvert par Francesco Bandarin, Sous-Directeur général pour la culture à l'UNESCO ainsi par que Catherine Chadelat, présidente de la CVV. Deux experts ont présenté, respectivement, l'état du marché de l'art et l'état de trafic de biens culturels, suivi par quatre tables rondes avec des conférenciers représentant à la fois le secteur public et le privé.

Les conflits qui sévissent actuellement au Moyen-Orient, notamment en Iraq, en République arabe syrienne, en Libye et au Yémen, s’accompagnent d’une augmentation du trafic de biens culturels, essentiellement archéologiques, qui font l’objet de pillages à grande échelle et dont la vente contribue à financer le terrorisme, tel qu’énoncé dans la Résolution 2199, adoptée à l'unanimité par le Conseil de Sécurité des Nations Unies le 12 février 2015.

Les pièces retrouvées sur différentes places de marchés mettent en lumière les difficultés concrètes de la lutte contre le trafic des biens culturels. Des efforts concertés doivent être faits pour remédier à ce fléau. Un équilibre doit être atteint entre l'échange de biens culturels, qui ont vocation à circuler et à enrichir la diversité culturelle, le partage des connaissances, avec l'affirmation par les États de leur identité culturelle, et le droit de protéger certains objets de l'exportation illégale.

Cet équilibre implique que l’ensemble des acteurs du marché agissent dans le respect des règles légales et éthiques pour la protection du patrimoine et de la sécurité juridique des transactions. Dans ce cadre, le renforcement de la coopération des institutions, internationales et nationales, gouvernementales et non-gouvernementales avec les acteurs du marché de l'art (maisons d'enchères, antiquaires, galeristes, courtiers, experts, plates-formes de vente en ligne et collectionneurs) est d’une nécessité vitale. La sensibilisation du public, l’adaptation des bonnes pratiques déontologiques, l'harmonisation des réglementations nationales et internationales sont des pistes qui ont été explorées lors de cet événement pour mieux lutter contre le trafic illicite des biens culturels et de mieux protéger le patrimoine dans le futur.  

Retransmission

Retransmission  de la table ronde, Paris, Siège de l'UNESCO, 30 mars 2016, Salle II

Session I: 9h à 13h :

Session II: 14H30 à 18h.

Clause de non responsabilité : L'interprétation simultanée des débats a pour but de faciliter la communication et ne constitue en aucun cas un enregistrement authentifié des débats. Seule l'intervention dans la langue originale fait foi.

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