Quatrième session du Comité subsidiaire (4.SC)

En application de la Décision 3 SC 10 du Comité subsidiaire lors de sa troisième session, la quatrième session du Comité a eu lieu en salle II au Siège de l'UNESCO à Paris du 26 au 28 septembre 2016

Composition

Liste des 18 membres du Comité

Bureau

  • Présidente : Mme. María Vlazaki
  • Vice-présidents : Inde, Iraq, Nigeria et Pologne
  • Rapporteur : M. Névil Montenegro

Rapport oral

  • Rapport oral du Rapporteur: EN | FR

Documents finaux

  • Rapport final (C70/16/4.SC/Rapport): EN | FR
  • Décisions(C70/16/4.SC/Décisions): EN | FR 

Documents de travail

  • Ordre du jour provisoire (C70/16/4.SC/2/Rev3): EN | FR
  • Rapport du Secrétariat sur ses activités (C70/16/4.SC/6) : EN | FR
  • Amendements au Règlement intérieur du Comité subsidiaire (C70/16/4.SC/9/Rev) : EN | FR
  • Ventes en ligne de biens culturels (C70/16/4.SC/10) : EN | FR
  • Suivi des Recommandations du rapport de l'Auditeur externe « Rapport d'audit de la gouvernance de l'UNESCO et des entités, fonds et programmes rattachés » (Document 38C/23) (C70/16/4.SC/11) : EN | FR
  • Renforcement des mesures préventives de protection du patrimoine documentaire (C70/16/4.SC/12) : EN | FR
  • Rapport périodique sur la mise en œuvre de la Convention de 1970 (C70/16/4.SC/14/Rev) : EN | FR
  • Présentation du plan d'action standard sur le retour et la restitution de biens culturels en vente illégale sur le marché (C70/16/4.SC/15) : EN | FR

Documents d'information

  • Calendrier provisoire (C70/16/4.SC/INF.2A/Rev3): EN | FR
  • Liste provisoire des documents (C70/16/4.SC/INF.2B/Rev4): EN | FR
  • Résumé de la table ronde avec des représentants du marché de l'art (C70/16/4.SC/INF.7) : EN | FR

Autres documents

  •  Rapport de la Troisième Session du Comité subsidiaire : EN | FR

Powerpoints

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