Quatrième session de la Conférence des États parties à la Convention sur la protection du patrimoine culturel subaquatique

La troisième session de la Conférence des États parties à la Convention sur la protection du patrimoine culturel subaquatique

La  quatrième session de la Conférence des États parties à la Convention sur la protection du patrimoine culturel subaquatique a eu lieu au Siège de l'UNESCO, Paris (bâtiment Fontenoy, salle IV), le 27 et 28 mai 2013.

Les principaux thèmes abordés sont les suivants:

  • Examen et adoption éventuelle des directives opérationnelles,
  • Modification des Statuts du Conseil consultatif, 
  • L’élection des membres du Conseil consultatif scientifique et technique, et
  • L’accréditation des ONG pour la coopération avec le Conseil consultatif scientifique et technique.

Une Journée d'Echange precederà la Conference.

RésolutionsEN | FR | ES | RU | AR | CH

Rapport Final: EN | FR

Documents de travail de la Conférence :

  • Point 1 de l'ordre du jour provisoire : Élection du Président, des Vice- Présidents et du Rapporteur
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  • Point 2 de l'ordre du jour provisoire : Accréditation des observateurs
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  • Point 3 de l'ordre du jour provisoire : Adoption de l’ordre du jour
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  • Point 4 de l'ordre du jour provisoire : Adoption du compte rendu analytique de la deuxième session ordinaire de la Conférence des États parties 
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  • Point 5 de l'ordre du jour provisoire : Recommandations et résolutions du Conseil consultatif  
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  • Point 6 de l'ordre du jour provisoire : Election des membres du Conseil consultatif
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  • Point 7 de l'ordre du jour provisoire : Considération et adoption des directives opérationnelles
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  • Point 8 de l'ordre du jour provisoire : Accréditation des ONG pour la coopération avec le Conseil consultatif
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  • Point 9 de l'ordre du jour provisoire : Date et lieu de la prochaine Conférence des Etats parties Modification de la règle 18 du règlement intérieur
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  • Document d’information 1: Rapport du Secrétariat
    EN FR
  • Document d’information 2: rapport du Comité scientifique
    EN | FR
  • Document d’information 3: membres du Conseil consultatif scientifique et technique
    EN | FR
  • Document d'information 4: Les ONG accréditées provisoirement
    EN 

Autres documents:

Réglement intérieur de la Conférence des États parties
EN / FR / ES / RU / AR / CH

Statuts du Conseil consultatif
EN / FR / ES / RU / AR / CH

Résolutions de la deuxième session de la Conférence des Etats parties   
EN / FR / ES / RU / AR / CH

Réunions précédentes des Etats parties:

Première session de la Conférence des Etats parties

Deuxième session de la Conférence des Etats parties

Troisième session de la Conférence des Etats parties

Réunions précédentes du Conseil consultatif:

Première réunion du Conseil consultatif

Deuxième réunion du Conseil consultatif  

Troisième réunion du Conseil consultatif  

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