Quatrième session de la Conférence des États parties à la Convention sur la protection du patrimoine culturel subaquatique
La quatrième session de la Conférence des États parties à la Convention sur la protection du patrimoine culturel subaquatique a lieu au Siège de l'UNESCO, Paris (bâtiment Fontenoy, salle IV), le 27 et 28 mai 2013.
Les points principaux de l’ordre du jour de la Conférence sont :
- Examen et adoption éventuelle des directives opérationnelles,
- Modification des Statuts du Conseil consultatif,
- L’élection des membres du Conseil consultatif scientifique et technique, et
- L’accréditation des ONG pour la coopération avec le Conseil consultatif scientifique et technique.
Les États parties peuvent soumettre des observations par courriel à Ulrike Guérin (u.guerin(at)unesco.org) et/ou en copie papier au Secrétariat de la Convention.
Une Journée d'Echange precederà la Conference.
Documents de travail de la Conférence :
- Point 1 de l'ordre du jour provisoire : Élection du Président, des Vice- Présidents et du Rapporteur
EN | FR | ES | RU | AR | CH - Point 2 de l'ordre du jour provisoire : Accréditation des observateurs
EN | FR | ES | RU | AR | CH - Point 3 de l'ordre du jour provisoire : Adoption de l’ordre du jour
EN | FR | ES | RU | AR | CH - Point 4 de l'ordre du jour provisoire : Adoption du compte rendu analytique de la deuxième session ordinaire de la Conférence des États parties
EN | FR | ES | RU | AR | CH - Point 5 de l'ordre du jour provisoire : Recommandations et résolutions du Conseil consultatif
EN | FR | ES | RU | AR | CH - Point 6 de l'ordre du jour provisoire : Election des membres du Conseil consultatif
EN | FR | ES | RU | AR | CH - Point 7 de l'ordre du jour provisoire : Considération et adoption des directives opérationnelles
EN | FR | ES | RU | AR | CH - Point 8 de l'ordre du jour provisoire : Accréditation des ONG pour la coopération avec le Conseil consultatif
EN | FR | ES | RU | AR | CH - Point 9 de l'ordre du jour provisoire : Date et lieu de la prochaine Conférence des Etats parties Modification de la règle 18 du règlement intérieur
EN | FR | ES | RU | AR | CH
- Document d’information 1: Rapport du Secrétariat
EN | FR - Document d’information 2: rapport du Comité scientifique
EN | FR - Document d’information 3: membres du Conseil consultatif scientifique et technique
EN | FR - Document d'information 4: Les ONG accréditées provisoirement
EN
Autres documents:
Réglement intérieur de la Conférence des États parties
EN / FR / ES / RU / AR / CH
Statuts du Conseil consultatif
EN / FR / ES / RU / AR / CH
Résolutions de la deuxième session de la Conférence des Etats parties
EN / FR / ES / RU / AR / CH
Réunions précédentes des Etats parties:
Première session de la Conférence des Etats parties
Deuxième session de la Conférence des Etats parties
Troisième session de la Conférence des Etats parties
Réunions précédentes du Conseil consultatif:
Première réunion du Conseil consultatif




