Troisième session de la Conférence des États parties à la Convention sur la protection du patrimoine culturel subaquatique

 

La  troisième session de la Conférence des États parties à la Convention sur la protection du patrimoine culturel subaquatique a lieu au Siège de l'UNESCO, Paris (bâtiment Fontenoy, salle IV), le 13 et 14 avril 2011.

Les points principaux de l’ordre du jour de la Conférence sont :

  • l’élaboration de directives opérationnelles de la Convention de 2001,
  • le suivi des recommandations émises par le Conseil consultatif scientifique et technique, 
  • l’élection des membres du Conseil consultatif scientifique et technique, et
  • l’accréditation des ONG pour la coopération avec le Conseil consultatif scientifique et technique.

Résolutions : AR / CH / EN / ES / FR / RU

Résolution sur l’accréditation temporaire des ONG pour la collaboration avec le Conseil consultatif : AR / CH / EN / ES / FR / RU

Rapport final : EN / FR

Le présent document contient le projet de compte rendu de la troisième session de la Conférence des États parties à la Convention sur la protection du patrimoine culturel subaquatique (Paris, Siège de l’UNESCO, 13 et 14 avril 2011). Les États parties peuvent soumettre des observations par courriel à b.egger@unesco.org et/ou en copie papier au Secrétariat de la Convention.

Documents de travail de la Conférence :

  • Point 1 de l'ordre du jour provisoire : Élection du Président, des Vice- Présidents et du Rapporteur
    AR / CH / EN / ES / FR / RU
  • Point 2 de l'ordre du jour provisoire : Accréditation des observateurs
    AR / CH / EN / ES / FR / RU
  • Point 3 de l'ordre du jour provisoire : Adoption de l’ordre du jour
    AR / CH / EN / ES / FR / RU
  • Point 4 de l'ordre du jour provisoire : Adoption du compte rendu analytique de la deuxième session ordinaire de la Conférence des États parties 
    AR / CH / EN / ES / FR / RU
  • Point 5 de l'ordre du jour provisoire : Recommandations et résolutions du Conseil consultatif  
    AR / CH / EN / ES / FR / RU
  • Point 6 de l'ordre du jour provisoire : Election des membres du Conseil consultatif
    AR / CH / EN / ES / FR / RU
  • Point 7 de l'ordre du jour provisoire : Considération et adoption des directives opérationnelles
    AR / CH / EN / ES / FR / RU
  • Point 8 de l'ordre du jour provisoire : Accréditation des ONG pour la coopération avec le Conseil consultatif
    AR / CH / EN / ES / FR / RU
  • Point 9 de l'ordre du jour provisoire : Modification de la règle 18 du règlement intérieur
    AR / CH / EN / ES / FR / RU
  • Point 10 de l'ordre du jour provisoire : Date et lieu de la prochaine session de la Conférence des États parties
    AR / CH / EN / ES / FR / RU
  • Document d’information 1: Rapport du Conseil consultatif
    AR / CH / EN / ES / FR / RU
  • Document d’information 2: Ordre du jour provisoire
    EN
  • Document d’information 3: Liste des participants
    EN
  • Document d’information 4: Liste des candidats pour le Conseil consultatif
    EN
  • Document d’information 5: Liste des ONG pour accréditation  
    EN
  • Document d’information 6: Manuel sur l’Annexe de la Convention
    EN
  • Document d’information 7: Rapport sur les activités du Secrétariat
    EN
  • Document d'information 8: Cooperation avec la COI
    EN

 

Autres documents:

Réglement intérieur de la Conférence des États parties
EN / FR / ES / RU / AR / CH

Statuts du Conseil consultatif
EN / FR / ES / RU / AR / CH

Première session de la Conférence des Etats parties

  • Rapport final de la première session de la Conférence des Etats parties
    EN / FR / ES / RU / AR / CH
  • Résolutions de la première session de la Conférence des Etats parties
    EN / FR / ES / RU / AR / CH

Deuxième session de la Conférence des Etats parties

  • Rapport final de la deuxième session de la Conférence des Etats parties   
    EN / FR / ES / RU / AR / CH
  • Résolutions de la deuxième session de la Conférence des Etats parties   
    EN / FR / ES / RU / AR / CH

 Première réunion du Conseil consultatif  

  • Résolutions and recommandations de la première réunion du Conseil consultatif
    EN / FR / ES / AR / CH / RU
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