Cinquième session de la Conférence des États parties

La cinquième session de la Conférence des États parties à la Convention sur la protection du patrimoine culturel subaquatique a eu lieu au Siège de l'UNESCO, à Paris, du 27 au 29 avril 2015 (bâtiment Fontenoy, Jour 1 - Salle II, Jour 2 et 3 – Salle XI). La session a été suivie par la sixième réunion du Conseil consultatif scientifique et technique (30 avril, Salle VI).

Les principaux thèmes étaient les suivants :

  • Les stratégies pour améliorer la mise en œuvre et la ratification de la Convention ;
  • L’amélioration de l’accès public responsable au patrimoine culturel subaquatique ;
  • L’examen du logo de la Convention (Directives opérationnelles) ;
  • Les recommandations du Conseil consultatif scientifique et technique ;
  • L’élection de six membres du Conseil consultatif ; et
  • L’accréditation des ONG.

Une Journée d’Échange (ordre du jour EN | FR) (27 avril) a précèdé à la session, en tant que partie intégrante de celle-ci, et s'est concentré sur la mise en œuvre de la Convention. Après une matinée consacrée aux présentations d’experts et une discussion sur podium (Salle II Fontenoy), des groupes régionaux de consultations ont eu lieu l’après-midi. Les délégations ont été invitées à participer à la réunion de consultation de leur région respective.

L’interprétation simultanée en six langues officielles de l’Organisation a été fournie les 28 et 29 avril. La Journée d’Échange était interprétée en anglais et en français.

Résolutions : EN | FR

Rapport final : EN

Documents de travail de la Conférence :

  • Horaires provisoires EN | FR
  • Point 1 de l'ordre du jour provisoire : Élection du Bureau - UCH/15/5.MSP/1 
    EN | FR | ES | RU | AR | CH 
  • Point 2 de l'ordre du jour provisoire : Adoption de l’ordre du jour - UCH/15/5.MSP/2 
    EN | FR | ES | RU | AR | CH  
  • Point 3 de l'ordre du jour provisoire : Compte rendu de la quatrième session de la Conférence des États parties - UCH/15/5.MSP/3 
    EN | FR | ES | RU | AR | CH
  • Point 4 de l'ordre du jour provisoire : Suivi des rapports - UCH/15/5.MSP/4 
    EN | FR | ES | RU | AR | CH 
  • Document d’information 4.1 : Rapport du Secrétariat - UCH/15/5.MSP/INF4.1 
    EN | FR 
  • Document d’information 4.2 : Rapport et recommandations du Conseil consultatif scientifique et technique - UCH/15/5.MSP/INF4.2 
    EN | FR | ES | RU | AR | CH
  • Document d’information 4.3 : Rapport sur l'audit de la gouvernance de la Convention de 2001 et le suivi de l'évaluation de l'IOS sur l'action normative du Secteur de la culture - UCH/15/5.MSP/INF4.3 
    EN | FR 
  • Point 5 de l'ordre du jour provisoire : Proposition de stratégies pour améliorer les ratifications et la mise en œuvre de la Convention de 2001- UCH/15/5.MSP/5
    ENFR|ES|RU|AR|
  • Point 6 de l'ordre du jour provisoire : Élection de 6 membres du Conseil consultatif - UCH/15/5.MSP/6 
    EN | FR | ES | RU | AR | CH  
  • Document d'information 6 : Les membres du Conseil consultatif et la distribution géographique - UCH/15/5.MSP/INF6 
    EN | FR    
  • Point 7 de l'ordre du jour provisoire : La modification des Statuts du Conseil consultatif scientifique et technique - UCH/15/5.MSP/7 
    EN | FR | ES | RU | AR | CH
  • Point 8 de l'ordre du jour provisoire : Examen du chapitre concernant le logo et révision du chapitre concernant le financement des Directives opérationnelles - UCH/15/5.MSP/8 
    EN | FR | ES | RU | AR | CH
  • Point 9 de l'ordre du jour provisoire : Accréditation des ONG - UCH/15/5.MSP/9 
    EN | FR | ES | RU | AR | CH
  • Formulaires d'accréditation des ONG
    EN
  • Document d’information 9 : Accréditation des ONG -UCH/15/5.MSP/INF9 - document non officiel
  • Point 10 de l’ordre du jour provisoire : Date et lieu de la prochaine session de la Conférence des Etats parties - UCH/15/5.MSP/10 
    EN | FR | ES | RU | AR | CH        

Autres documents:

Règlement intérieur de la Conférence des États parties
EN | FRES | RU | AR | CH

Statuts du Conseil consultatif scientifique et technique
EN | FR | ES | RU | AR | CH

Réunions précédentes des Etats parties:

Première session de la Conférence des Etats parties

Deuxième session de la Conférence des Etats parties

Troisième session de la Conférence des Etats parties

Quatrième session de la Conférence des Etats parties

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