La Sixième Conférence des Etats Parties

La sixième Conférence des Etats parties à la Convention sur la protection du patrimoine culturel subaquatique a eu lieu au siège de l’UNESCO à Paris les 30 et 31 mai 2017. La conférence a été précédé par une journée d'échange le 29 mai, sur la contribution de la Convention de 2001 aux objectifs de développement durable (Ordre du jour EN / FR) et suivi par la Huitième Réunion du Conseil consultatif scientifique et technique. 

Les problématiques principales abordés ont été:

  • La contribution aux objectifs de développement durable par la Convention de 2001 ;
  • La plus large mise en œuvre et ratification de la Convention ;

  • Le personnel et le financement du Secrétariat de la Convention de 2001;
  • Les meilleures pratiques pour un accès responsable du public au patrimoine culturel subaquatique ;
  • Le travail du Conseil consultatif scientifique et technique (STAB) ;
  • L’élection des six membres du STAB ; et
  • La ré-accréditation des ONG.

Résolutions : EN | FR

Rapport final : EN | FR

Les documents de travail de la Conférence des Etats Parties:

  • Calendrier provisoire EN |  FR
  • Point 1 : Election du Bureau -  UCH/17/6.MSP/1
    EN | FR | ES | RU | AR | CH    
  • Document d’information 1: Liste des participants
    UCH/17/6.MSP/INF.1 
    À demander au Secrétariat
  • Point 2: Adoption de l’ordre du jour - UCH/17/6.MSP/2
    EN | FR | ES | RU AR | CH 
  • Point 3: Résumé des discussions de la cinquième Conférence des Etats Parties - UCH/17/6.MSP/3
    EN | FR | ES | RU | AR | CH
  • Point 4: Rapports (Secrétariat et Conseil consultatif scientifique et technique) - UCH/17/6.MSP/4
    EN | FR | ES | RU | AR | CH
  • Document d’information 4.1: Rapport du Secrétariat (avril 2015 à avril 2017) - UCH/17/6.MSP/INF4.1REV
    EN FR 
  • Document d’information 4.2: Rapport et recommandations du Conseil consultatif scientifique et technique - UCH/17/6.MSP/INF4.2
    EN | FR  
  • Point 5: Election des six membres du Conseil consultatif - UCH/17/6.MSP/5
    EN | FR | ES | RU | AR | CH
  • Document d’information 5: Contexte pour l’élection du Conseil consultatif - UCH/17/6.MSP/INF.5REV4
    EN | FR Ce document peut être mis à jour si de nouveaux candidats sont proposés
  • Point 6: évaluation des exemples de meilleures pratiques dans la protection du patrimoine culturel subaquatique - UCH/17/6.MSP/6
    EN | FR | ES | RU | AR | CH 
    Voir: Exemples présentés

  • Document d’information 6: Rapport du Conseil consultatif scientifique et technique sur les exemples de meilleures pratiques - UCH/17/6.MSP/INF.6
    EN | FR 
  • Point 7: Considération pour l’adoption de la stratégie de ratification et de mise en œuvre et suivi des actions - UCH/17/6.MSP/7
    EN | FR | ES | RU | AR | CH
  • Document d’information 7: Projet de décision et mise en œuvre de la stratégie - UCH/17/6.MSP/INF.7REV2
    EN | FR
  • Point 8: Le patrimoine culturel subaquatique dans les situations d’urgence - UCH/17/6.MSP/8
    EN | FR | ES | RU | AR | CH
  • Point 9: Evaluation et accréditation des ONG - UCH/17/6.MSP/9
    EN | FR | ES | RU | AR | CH
  • Document d’information 9 - Contexte des ONG - UCH/17/6.MSP/INF.9
    EN | FR
  • Point 10 : Questions diverses

  • Point 11 : Date et lieu de la prochaine Réunion des Etats Parties - UCH/17/6.MSP/11
    EN | FR | ES | RU | AR | CH

Autres documents pertinents :

Règlement intérieur de la Conférence des Etats Parties
EN | FR | ES | RU | AR | CH

Statuts du Conseil consultatif scientifique et technique
EN | FR | ES | RU | AR | CH

Précédentes Conférence des Etats Parties :

Première Conférence des Etats Parties

Deuxième Conférence des Etats Parties

Troisième Conférence des Etats Parties

Quatrième Conférence des Etats Parties

Cinquième Conférence des Etats Parties

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