16.05.2018 - UNESCO Office in Dakar

Pourquoi les douanes jouent un rôle important dans la lutte contre le trafic illicite des biens culturels ?

Qu'est-ce un bien culturel ? Comment distinguer un objet authentique d’une copie ? Quelle est la procédure à suivre par l’agent des douanes en cas d’interception des biens culturels illicitement exportés ou importés ? Quels sont les cadres légaux qui traitent de cette question et permettent de sanctionner ? Pourquoi et pour qui doit-on protéger les biens culturels ?

Tant de questions qui ont animé l’atelier régional organisé par l’Organisation Mondiale des Douanes et la Direction générale des douanes du Burkina Faso, en partenariat avec le Bureau Régional de l’UNESCO Dakar et le ministère de la Culture et des Arts, du 7 au 9 mai 2018 à Ouagadougou.

C’est la première fois en Afrique de l’Ouest et du Centre qu’un atelier portant sur la lutte contre le trafic illicite des biens culturels, cible essentiellement les douanes. Des responsables d’une dizaine de pays ont pris part aux travaux qui ont eu pour objectif, d’une part, de lancer une première opération de sensibilisation sur la lutte contre le trafic illicite et, d’autre part, d’identifier les besoins pour une activité de renforcement de capacité des agents opérant sur le terrain, prévue pour le dernier trimestre 2018. La séance a été ouverte par Abdoul Karim Sango, ministre de la Culture des Arts et du Tourisme du Burkina Faso avec une forte présente de la presse nationale.

L’atelier a permis d’aborder des cas concrets comme la saisie récente de masques et autres objets authentiques par les douanes aéroportuaires burkinabés. Ces études de cas ont mis en exergue la nécessité de renforcer les services de douanes, car les transactions illégales d’objets culturels, comme la majorité des trafics, s’effectuent principalement sur les zones frontalières et au niveau des zones de sortie notamment les ports et aéroports. C’est pourquoi il est important de sensibiliser et de former les douanes, non seulement pour pallier au manque de données objectives autour du trafic illicite, mais aussi afin de pouvoir sanctionner l’acte lui-même.

Le trafic illicite des biens culturels occupe le troisième rang des activités criminelles mondiales après le trafic d’armes et de drogue. Différents cadres sur le plan international le condamnent et proposent des mesures pour y remédier. Il s’agit notamment de la Convention de 1970 de l’UNESCO qui constitue le premier instrument international consacré à la question, la Résolution du conseil de coopération douanière concernant le rôle de la douane dans la prévention du trafic illicite des biens culturels (2016) et la Résolution 23/47 du Conseil de Sécurité des Nations Unies adoptée en 2017.

L’UNESCO, dans le cadre de son mandat pour lutter contre le trafic illicite continuera d’apporter son appui aux Etats membres, de concert avec l’OMD, INTERPOL, CICR et d’autres partenaires pour renforcer les capacités nationales des pays à travers :

  • La formation des acteurs clés, notamment les forces de l’ordre et de sécurité mais aussi des professionnels des musées. Une première ébauche de modules de formation a été développée ;
  • La consolidation de la documentation autour du trafic illicite des biens culturels ;
  • Et l’amélioration du système de coordination du réseau d’acteurs clés.

Liens

Convention concernant les mesures à prendre pour interdire et empêcher l'importation, l'exportation et le transfert de propriété illicites des biens culturels – 1970




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