Le clonage humain et la gouvernance internationale

Après la publication, en 2007, du rapport Le clonage des êtres humains à des fins de reproduction est-il inévitable ? Options futures pour la gouvernance des Nations Unies (uniquement disponible en anglais) établi par l’Institut des hautes études de l’Université des Nations Unies (UNU-IAS), le Directeur général de l’UNESCO a souhaité que le Comité international de bioéthique (CIB) ajoute à son ordre du jour l’examen de ce document.

La question de la gouvernance internationale en matière de clonage humain a donc été ajouté au programme de travail du CIB pour la période 2008-2009 et un groupe de travail présidé par le Professeur (M.) Toivo MAIMETS (Estonie) a été mis en place.

Sur la base des travaux du groupe de travail, des débats lors de la 15e session et des échanges avec le Comité intergouvernemental de bioéthique (CIGB) lors de la session conjointe d’octobre 2008, le CIB a mis au point son Rapport sur le clonage humain et la gouvernance internationale [PDF, 306 KB] et l’a transmis au Directeur général de l’UNESCO le 9 juin 2009.

A sa seizième session (Mexico, septembre 2009), le CIB a organisé une séance sur cette question visant à lancer une première réflexion sur le suivi à donner au rapport du CIB et les modalités de poursuivre les débats sur cette question.

Sur cette base, le Bureau du CIB a décidé de poursuivre la réflexion sur la question du clonage humain et de la gouvernance internationale en 2010-2011, en confirmant et en élargissant le groupe de travail sur cette question toujours sous la présidence du Prof. (M.) Toivo Maimets, Vice-président du CIB.  Le groupe de travail approfondira les trois aspects majeurs suivants : la terminologie et son impact éthique ; les options de règlementation juridique pour le clonage reproductif humain ; et des propositions pour des activités de dissémination concernant la question du clonage humain et sa gouvernance.

Sur la base du Rapport du Groupe de travail du CIB sur le clonage humain et la gouvernance internationale, la 17e session du CIB et la session conjointe du CIB et du CIGB (octobre 2010) se sont concentrées sur ces trois questions.

Le CIB s’efforcera de finaliser son rapport de suivi sur cette question pour la prochaine session en 2011, donnant ainsi la possibilité au CIGB d’examiner attentivement la question à sa prochaine session en juillet 2011.

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