Citoyenneté

La citoyenneté peut être définie comme le « statut donnant le droit de participer et d’être représenté en politique ».1 C’est une collection de droits et d’obligations qui donne aux individus une identité juridique formelle. T.H Marshall dont les travaux ont longtemps dominé les débats sur la citoyenneté sociale, considère la citoyenneté comme « un statut légué aux membres d’une communauté. Tous ceux qui possèdent ce statut sont égaux devant les droits et devoirs qui sous-tendent le statut. »

Historiquement, les demandes pour les droits à la citoyenneté ont émergé en réponse au pouvoir grandissant de l’Etat moderne. C’est le produit du développement de l’Etat moderne dans la direction d’une souveraineté interne unitaire. A l’origine, la demande d’une citoyenneté impliquait
la jouissance de droits légaux et politiques, mais dès le début du XXème siècle la citoyenneté a été redéfinie pour inclure les droits sociaux.

La citoyenneté est aujourd’hui considérée comme étant l’élément liant de la communauté nationale. La citoyenneté nationale trace des frontières entre les Etats. C’est aujourd’hui l’un des plus puissants instruments d’exclusion. Tous les Etats modernes identifient une certaine catégorie de personnes comme ses citoyens et définit les autres comme non citoyens ou étrangers. Ainsi chaque Etat établit une frontière conceptuelle, légale et idéologique entre les citoyens, les étrangers et les migrants. Chaque Etat fait la différence entre les citoyens et les résidents étrangers, réservant certains droits et obligations aux citoyens. L’ensemble des citoyens forme la Nation. En ce sens, la légitimité de l’Etat nation moderne est fondée sur la promotion des intérêts du peuple uni.2

Bien que chaque Etat possède ses propres lois quant à la citoyenneté, il existe deux grandes catégories de lois. La première est le jus sanguinis, le droit du sang, de la descendance et de l’héritage qui joue un rôle prépondérant dans la définition de qui est et qui peut devenir un citoyen. Le pays où les gens sont nés n’est pas aussi important que le pays d’origine de leurs ancêtres. Dans ce contexte, le terme étranger fait référence à ceux dans la population dont les ancêtres n’ont pas la nationalité de ce pays. En général, sous un régime de droit du sang, il est souvent difficile pour les étrangers de se faire naturaliser, même si ils ont été résidents de long terme ou si ils sont nés sur le territoire. Ces étrangers qui se font naturaliser doivent démontrer qu’ils possèdent les critères définis de l’intégration, tels que les capacités de langage ou la connaissance de l’histoire et de la culture du pays.

Le second principe est le droit du sol qui définit les citoyens comme étant nés dans le pays sans tenir compte de la nationalité de leurs parents. Les résidents de cet Etat nés à l’étranger peuvent, sous certaines conditions, changer leur statut et devenir citoyen par naturalisation.

Certains droits de la citoyenneté incluent les deux principes. Les circonstances historiques sous lesquelles le principe de la souveraineté populaire s’est vu institutionnalisé dans les sociétés urbaines laïques ou dans les sociétés agricoles expliquent le choix de l’Etat quant au principe de citoyenneté adopté.

Dans de nombreuses discussions au cours des dernières décennies, les questions de citoyenneté ont été perçues sous l’angle d’une citoyenneté étant l’expression légale et politique de la nationalité. Un citoyen est alors entendu comme “un ressortissant national possédant le droit de vote et un passeport”. Ceci a parfois eu l’effet de réduire les questions de la citoyenneté au minimum légal qu’est la question de la nationalité. Dans le même temps, la migration et les mariages mixtes remettent en question la situation « à un Etat, une personne » de telle façon que de nombreuses personnes possèdent une double nationalité si le pays l’autorise.

 


1 Baylis, J & Smith, S. 2001. The Globalisation of World Politics. An introduction to international relations. Oxford University Press.

2 Brubaker, R. 1992. Citizenship and Nationhood in France and Germany. (EUA): Harvard University Press.

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