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Programme Mémoire du Monde


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11. AMENDEMENT AUX PRINCIPES DIRECTEURS

11.1 De temps à autre, il sera peut-être nécessaire d'amender les présents Principes directeurs.

11.2 Toute proposition d'amendement aux Principes directeurs doit être présentée au Comité consultatif international lors de la session précédant la session au cours de laquelle elle sera examinée. L'approbation d'un amendement aux Principes directeurs par la majorité simple des membres présents à la session vaut accord du Comité consultatif international.

11.3 Le Comité consultatif international adresse au Directeur général les recommandations nécessaires en tant que de besoin.


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14 Novembre 1996